Pont-de-l'Arche — Bailliage

Résultat n°1
Le Bec-Thomas (1595-1789) - Bosc-Roger (1607-1618)

Date

1595-1789

Cote

14 B 498 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Police générale et particulière
- Sergents
- Le Bec-Thomas (1595-1789) - Bosc-Roger (1607-1618)
Résultat n°2
1743

Date

1743

Cote

14 B 134 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1743
Résultat n°3
juin 1637-février 1638

Date

juin 1637-février 1638

Cote

14 B 570 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Plumitif
- juin 1637-février 1638
Résultat n°4
1734-1738

Date

1734-1738

Cote

14 B 639 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1734-1738
Résultat n°5
1774

Date

1774

Cote

14 B 165 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1774
Résultat n°6
1751

Date

1751

Cote

14 B 142 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1751
Résultat n°7
Richard et Pierre Le Testier, à Fontaine-Bellenger

Date

1652-1654

Cote

14 B 364 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Saisie des biens de particuliers
- Richard et Pierre Le Testier, à Fontaine-Bellenger
Résultat n°8
1745

Date

1745

Cote

14 B 136 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1745
Résultat n°9
1771-octobre 1790

Date

1771-octobre 1790

Cote

14 B 417 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
- Procès-verbaux de visites, expertises, états de lieux,...
- 1771-octobre 1790
Résultat n°10
(1683-1686, 1626-1686)

Date

1626-1686

Cote

14 B 224 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces...
- (1683-1686, 1626-1686)
Résultat n°11
1755

Date

1755

Cote

14 B 146 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1755
Résultat n°12
décembre 1637-septembre 1642

Date

décembre 1637-septembre 1642

Cote

14 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Plumitif
- Registres de causes civiles devant le lieutenant général...
- décembre 1637-septembre 1642
Résultat n°13
Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Date

1706-1709

Cote

14 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Décret du Marquisat du Bec-Thomas, saisi à la requête...
- Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges,...
Résultat n°14
Election des échevins de Louviers : ajournements faits par sergent à la requête des échevins de Louviers, puis du lieutenant général du bailliage de Pont-de-l'Arche à des curés, officiers de la haute-justice, métiers et notables à comparaître en la cohue du prétoire de Louviers devant le bailli de Rouen ou son lieutenant au siège de Pont-de-l'Arche pour élire les échevins (1662-1670, 1744)

Date

1662-1744

Cote

14 B 552 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Administration de la ville de Louviers
- Election des échevins de Louviers : ajournements faits...
Résultat n°15
Jean Le Tellier, sieur des Hauguettes, en particulier terre de Verdun et Moret

Date

1598-1671

Cote

14 B 362 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Saisie des biens de particuliers
- Jean Le Tellier, sieur des Hauguettes, en particulier...
Résultat n°16
septembre 1640-février 1642

Date

septembre 1640-février 1642

Cote

14 B 575 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Plumitif
- septembre 1640-février 1642
Résultat n°17
Contentieux concernant les fermiers de la terre de Royaumont, dépendant du Vaudreuil

Date

1646-1654

Cote

14 B 214 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Autres pièces
- Contentieux concernant les fermiers de la terre de...
Résultat n°18
mai 1664-mai 1669

Date

mai 1664-mai 1669

Cote

14 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Plumitif
- Registres de causes civiles devant le lieutenant général...
- mai 1664-mai 1669
Résultat n°19
Procédures diverses

Date

1787-1789

Cote

14 B 681 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Autres pièces
- Procédures diverses
Résultat n°20
avril 1655-février 1659

Date

avril 1655-février 1659

Cote

14 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Plumitif
- Registres de causes civiles devant le lieutenant général...
- avril 1655-février 1659
Résultat n°21
juillet 1741-novembre 1769

Date

juillet 1741-novembre 1769

Cote

14 B 423 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
- Mémoires de frais et dépens, vacations
- juillet 1741-novembre 1769
Résultat n°22
janvier 1701-mars 1708

Date

janvier 1701-mars 1708

Cote

14 B 597 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Plumitif
- janvier 1701-mars 1708
Résultat n°23
1726-1728

Date

1726-1728

Cote

14 B 636 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1726-1728
Résultat n°24
novembre 1643-mai 1685

Date

novembre 1643-mai 1685

Cote

14 B 414 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
- Procès-verbaux de visites, expertises, états de lieux,...
- novembre 1643-mai 1685
Résultat n°25
Idem : Maille, Jacques Marsollet, de Molincourt, Louis Paulmier, Pierre Revert - procédures diverses concernant d'autres familles

Date

1702-1726

Cote

14 B 345 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Contentieux concernant l'administration de Charles...
- Idem : Maille, Jacques Marsollet, de Molincourt, Louis...
Résultat n°26
Convocation des députés à Rouen : lettre écrite au bailli Tesson, à Pont-de-l’Arche, par Guy Surgis pour l'excuser, ainsi que les trésoriers de la paroisse Saint-Germain de Louviers, de n'avoir pas assisté à la convention de la vicomté, n'en ayant pas été averti

Date

décembre 1598

Cote

14 B 534 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Préparation d'états généraux
- Convocation des députés à Rouen : lettre écrite au...
Résultat n°27
janvier 1781-septembre 1783

Date

janvier 1781-septembre 1783

Cote

14 B 48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Plumitif
- Registres de causes civiles devant le lieutenant général...
- janvier 1781-septembre 1783
Résultat n°28
juillet-août 1680

Date

juillet-août 1680

Cote

14 B 594 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Plumitif
- juillet-août 1680
Résultat n°29
novembre 1750-mai 1758

Date

novembre 1750-mai 1758

Cote

14 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Plumitif
- Registres de causes civiles devant le lieutenant général...
- novembre 1750-mai 1758
Résultat n°30
1785

Date

1785

Cote

14 B 176 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1785
Résultat n°31
Vente des immeubles de Pierre du Boullé et Marin Motte à Pont-de-l'Arche et Evreux

Date

1670

Cote

14 B 425 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
- Vente des immeubles de Pierre du Boullé et Marin Motte...
Résultat n°32
1763

Date

1763

Cote

14 B 154 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1763
Résultat n°33
1744-1746

Date

1744-1746

Cote

14 B 642 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1744-1746
Résultat n°34
François Lecardé, concierge des prisons de Rouen, en particulier à Igoville, Gouy et Sotteville, aux Authieux, à Tourville-la-Rivière

Date

1785-1786

Cote

14 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Saisie des biens de particuliers
- François Lecardé, concierge des prisons de Rouen, en...
Résultat n°35
1760

Date

1760

Cote

14 B 151 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1760
Résultat n°36
Marie Voisin, veuve de François Le Cordier de Bigars

Date

1718-1722

Cote

14 B 237 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Autres pièces
- Marie Voisin, veuve de François Le Cordier de Bigars
Résultat n°37
Louis Barbier dit Le Blond (de Thuit-Simer)

Date

1571-1646

Cote

14 B 284 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Saisie des biens de particuliers
- Louis Barbier dit Le Blond (de Thuit-Simer)
Résultat n°38
1768

Date

1768

Cote

14 B 159 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1768
Résultat n°39
1684-1740

Date

1684-1740

Cote

14 B 183 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Jugements, sentences sur rapport : Du [date] en la...
- 1684-1740
Résultat n°40
Ventes, criées à Beaumontel, Saint-Jean d'Elbeuf, Saint-Déziez (Saint-Didier-des-Bois), Vraiville

Date

1675-1693

Cote

14 B 322 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine...
- Ventes, criées à Beaumontel, Saint-Jean d'Elbeuf, Saint-Déziez...
Résultat n°41
Arrêt du Conseil d'État du Roi rendant justiciable du bailliage de Pont-de-l'Arche Antoine des Roys, sieur du Roure, maire de la ville des Andelys

Date

1708

Cote

2 B 46 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 2 B-Bailliage d'Adely
- Causes civiles
- Pièces se rattachant aux procédures
- Arrêt du Conseil d'État du Roi rendant justiciable...
Résultat n°42
1768-1773

Date

1768-1773

Cote

14 B 407 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
- Tutelles et autres affaires
- 1768-1773
Résultat n°43
Tabellionnage royal de Louviers : état et comptes des revenus et gages, pour son adjudication à Bon Pollon

Date

1585-1595

Cote

14 B 556 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Divers
- Tabellionnage royal de Louviers : état et comptes des...
Résultat n°44
Commissaires examinateurs, enquêteurs

Date

1596-1656

Cote

14 B 484 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Police générale et particulière
- Commissaires examinateurs, enquêteurs
Résultat n°45
janvier 1668-janvier 1670

Date

janvier 1668-janvier 1670

Cote

14 B 589 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Plumitif
- janvier 1668-janvier 1670
Résultat n°46
Convocation des députés aux Etats de Normandie de 1611 : assignations dans les sergenteries suivant l'état récapitulatif dit Rôle des appeaux pour la convention de la vicomté - mandement donné par Loys Tesson, lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen à Pont-de-l’Arche

Date

octobre 1611

Cote

14 B 537 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Préparation d'états généraux
- Convocation des députés aux Etats de Normandie de 1611...
Résultat n°47
(1695-1699, 1669-1699)

Date

1669-1699

Cote

14 B 227 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces...
- (1695-1699, 1669-1699)
Résultat n°48
14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche

Date

1643-1649

Cote

14 B 213 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures diverses
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
Résultat n°49
Déclarations et baux de sergenteries

Date

1575

Cote

14 B 521 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Police générale et particulière
- Autres pièces
- Déclarations et baux de sergenteries
Résultat n°50
1648-1649

Date

1648-1649

Cote

14 B 602 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1648-1649
Résultat n°51
Succession de Thomas du Hazé, curé de Tourville

Date

1719-1724

Cote

14 B 321 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Biens de la famille du Hazé (Duhazé)
- Succession de Thomas du Hazé, curé de Tourville
Résultat n°52
1697

Date

1697

Cote

14 B 92 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1697
Résultat n°53
Pierre Mahiet, Maille, Jean Marie, Philippe Marie, David Marsollet, Gilles Marsollet, Pierre et Richard Marsollet, de Martel, Martin, Martot, Mesnil-Anseaume, Millard, Panel, Claude Perier, Noël Pestel, Noël Petit, Pierre Petit, Piedeloup, Pierron, Poret, Charles-Louis Pottier

Date

1618-an III

Cote

14 B 397 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Saisies de biens de familles diverses
- Pierre Mahiet, Maille, Jean Marie, Philippe Marie,...
Résultat n°54
1718

Date

1718

Cote

14 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1718
Résultat n°55
Jean Maille, de Saint-Aubin-près-Boullaye

Date

1697-1698

Cote

14 B 368 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Saisie des biens de particuliers
- Jean Maille, de Saint-Aubin-près-Boullaye
Résultat n°56
1771

Date

1771

Cote

14 B 162 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1771
Résultat n°57
Requêtes de François Racine

Date

1693-1695

Cote

14 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine...
- Requêtes de François Racine
Résultat n°58
XVIe- XVIIIe

Date

XVIe- XVIIIe

Cote

14 B 248 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Pièces de procédures diverses, incomplètes, non datées...
- XVIe- XVIIIe
Résultat n°59
Louis Canu (de Rouen), à Tourville-la-Campagne

Date

1677-1678

Cote

14 B 297 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Saisie des biens de particuliers
- Louis Canu (de Rouen), à Tourville-la-Campagne
Résultat n°60
1710

Date

1710

Cote

14 B 105 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1710
Résultat n°61
décembre 1648-novembre 1649

Date

décembre 1648-novembre 1649

Cote

14 B 580 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Plumitif
- décembre 1648-novembre 1649
Résultat n°62
Reliefs, francs-fiefs et nouveaux acquêts : déclarations par les curés de fiefs et de biens nobles, quittances du paiement des droits de francs-fiefs et nouveaux acquêts par les habitants de paroisses, ordonnances concernant la déclaration par les possesseurs de terres nobles ou rotures relevant nuement du roi ayant subi mutation des reliefs dûs (ordonnances prises par les commissaires députés par le roi à la taxe et liquidation des droits de reliefs dûs en la province de Normandie)

Date

1635-1640

Cote

14 B 524 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Fiefs et ban
- Reliefs, francs-fiefs et nouveaux acquêts : déclarations...
Résultat n°63
Détournements commis dans la succession de Guillaume Gommard (des Damps), soustractions de titres

Date

1688-1700

Cote

14 B 610 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Autres pièces
- Détournements commis dans la succession de Guillaume...
Résultat n°64
1728

Date

1728

Cote

14 B 122 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1728
Résultat n°65
Pierre Martin, à Mandeville, Criquebeuf-la-Campagne, Surtauville, Limbeuf et Cesseville

Date

1781-1782

Cote

14 B 371 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Saisie des biens de particuliers
- Pierre Martin, à Mandeville, Criquebeuf-la-Campagne,...
Résultat n°66
mars 1697-décembre 1700

Date

mars 1697-décembre 1700

Cote

14 B 596 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Plumitif
- mars 1697-décembre 1700
Résultat n°67
Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

Date

1566-1688

Cote

14 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
- Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats...
Résultat n°68
octobre 1609-septembre 1613

Date

octobre 1609-septembre 1613

Cote

14 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Plumitif
- octobre 1609-septembre 1613
Résultat n°69
Gouverneurs de Pont-de-l'Arche : anciens droits

Date

1619-1670

Cote

14 B 555 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Divers
- Gouverneurs de Pont-de-l'Arche : anciens droits
Résultat n°70
1670

Date

1670

Cote

14 B 67 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1670
Résultat n°71
1721-1722

Date

1721-1722

Cote

14 B 633 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1721-1722
Résultat n°72
Jean-Baptiste Le Chéron sieur de La Salle-du-Bois, à Bosc-Renoult

Date

1770

Cote

14 B 347 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Saisie des biens de particuliers
- Jean-Baptiste Le Chéron sieur de La Salle-du-Bois,...
Résultat n°73
1666

Date

1666

Cote

14 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Audiences, sentences, jugements, dictums
- Minutes d'audiences
- 1666
Résultat n°74
1743-1769

Date

1743-1769

Cote

14 B 426 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
- Etats et distributions de deniers provenant de la vente...
- 1743-1769
Résultat n°75
Déclarations de défrichements

Date

1766-1787

Cote

14 B 473 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Police générale et particulière
- Déclarations de défrichements
Résultat n°76
juin 1620-juillet 1623

Date

juin 1620-juillet 1623

Cote

14 B 447 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, police et administration
- Contrôle des actes et insinuations
- Insinuations judiciaires
- juin 1620-juillet 1623
Résultat n°77
Léproserie d'Elbeuf, dépendant des paroisses Saint-Jean et Saint-Etienne d'Elbeuf, Notre-Dame de Caudebec et La Londe : comptes rendus par le commissaire établi à la régie ou l'administration et gouverneur du revenu de la léproserie

Date

1587-1621

Cote

14 B 202 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Autres pièces
- Léproserie d'Elbeuf, dépendant des paroisses Saint-Jean...
Résultat n°78
1739-1741

Date

1739-1741

Cote

14 B 640 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1739-1741
Résultat n°79
Nicolas de Quatremare (de Louviers)

Date

1597-1600

Cote

14 B 383 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Saisies
- Saisie des biens de particuliers
- Nicolas de Quatremare (de Louviers)
Résultat n°80
Pièces justificatives de comptes : mémoires de travaux faits à l'église et de fournitures effectuées sur ordre du lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen au Pont-de-l'Arche, des officiers du roi et des trésoriers de l'église Saint-Vigor, quittances

Date

1611

Cote

14 B 197 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche
- Pièces justificatives de comptes : mémoires de travaux...

Résultats de la recherche

Le Bec-Thomas (1595-1789) - Bosc-Roger (1607-1618)

Date

Cote

1743

Date

Cote

juin 1637-février 1638

Date

Cote

1734-1738

Date

Cote

1774

Date

Cote

1751

Date

Cote

Richard et Pierre Le Testier, à Fontaine-Bellenger

Date

Cote

1745

Date

Cote

1771-octobre 1790

Date

Cote

(1683-1686, 1626-1686)

Date

Cote

1755

Date

Cote

décembre 1637-septembre 1642

Date

Cote

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Date

Cote

Date

Cote

Jean Le Tellier, sieur des Hauguettes, en particulier terre de Verdun et Moret

Date

Cote

septembre 1640-février 1642

Date

Cote

Contentieux concernant les fermiers de la terre de Royaumont, dépendant du Vaudreuil

Date

Cote

mai 1664-mai 1669

Date

Cote

Procédures diverses

Date

Cote

avril 1655-février 1659

Date

Cote

juillet 1741-novembre 1769

Date

Cote

janvier 1701-mars 1708

Date

Cote

1726-1728

Date

Cote

novembre 1643-mai 1685

Date

Cote

Idem : Maille, Jacques Marsollet, de Molincourt, Louis Paulmier, Pierre Revert - procédures diverses concernant d'autres familles

Date

Cote

Convocation des députés à Rouen : lettre écrite au bailli Tesson, à Pont-de-l’Arche, par Guy Surgis pour l'excuser, ainsi que les trésoriers de la paroisse Saint-Germain de Louviers, de n'avoir pas assisté à la convention de la vicomté, n'en ayant pas été averti

Date

Cote

janvier 1781-septembre 1783

Date