Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Procédure avec les fermiers de la veuve de Charles de Rambure, héritière d'Antoine de Boulainvilliers, comte de Courtenay et de Vaudreuil, et de César de Boulainvilliers, baron de Léry - contentieux concernant également Charles Alleaume, avocat au Parlement de Rouen, époux d'Anne Bénard	Cote 14 B 189 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1552-1643	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Procédures Abbaye de Bonport Procédure avec les fermiers de la veuve de Charles...
Résultat n°2		Procédures concernant l'abbé commendataire, copies de comptes et aveux depuis 1609, visite et estimation, états de redevances	Cote 14 B 191 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1694-1742	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Procédures Abbaye de Bonport Procédures concernant l'abbé commendataire, copies...
Résultat n°3		Aubevoye, chartreuse : union du prieuré de Pavilly (1697). — Bec (Le) : fiefs de Lisle et de la Heaumière (1719) - succession de l'abbé de La Rochefoucauld (1757). — Bernay : chasse à Saint-Mards-de-Fresne (1783-1787). — Bonport : patronage à Thuit-Signol (1775). — Bourg-Achard : incendie de l'église (1629). — Corneville : dîme de Valletot (1753). — Croix-Saint-Leufroy (La) : dîmes à Reuilly (XVIIIe s.). — Estrée (L’) : réparations (1671). — Ivry : administration (1783). — Lieurey (1752). — Lyre : dîmes (1786). — Mortemer : bail de la ferme de La Lande (1779). — Préaux, Saint-Léger : seigneurie de Billi (1776). — Trésor (Le) : seigneurie directe (1784).	Cote 104 B 40 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1629-1787	Lieu Bec-Hellouin (Le) — Abbaye, Bernay — Abbaye, Bourg-Achard — Eglise, Bus — Trésor (Le), abbaye, Corneville, abbaye, Croix-Saint-Leufroy — Abbaye, Forêt-la-Folie — Heaumière (La), fief, Ivry-la-Bataille — Abbaye, Lisors — Mortemer, abbaye, Lyons-la-Forêt — Lande (La), ferme, Muzy, Estrée (L’), abbaye, Pavilly (Seine-Maritime), prieuré, Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye, Reuilly — Dîme, Saint-Mards-de-Fresne — Chasse, Thuit-Signol — Patronage, Valletot — Dîme, Vieille-Lyre — Lyre, abbaye — Dîme	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales extraordinaires 104 B – Collecon d'imprimés Factums et mémoires Abbayes et prieurés Aubevoye, chartreuse : union du prieuré de Pavilly...
Résultat n°4		Pierre Motte, de Louviers, à Bonport	Cote 14 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1617-1676	Lieu Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Saisies Saisie des biens de particuliers Pierre Motte, de Louviers, à Bonport
Résultat n°5		Autres contentieux, aveux, baux, états des biens, impositions	Cote 14 B 190 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1577-1687	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes civiles Procédures Abbaye de Bonport Autres contentieux, aveux, baux, états des biens, impositions
Résultat n°6		1650-1651	Cote 14 B 603 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1650-1651	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye, Saint-Cyr-du-Vaudreuil	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses 1650-1651
Résultat n°7		Abbaye de Bonport. - Possessions diverses	Cote 102 B 179 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1716-1779	Lieu Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye, Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales extraordinaires 102 B – Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche Geson Abbaye de Bonport. - Possessions diverses

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