Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédure avec les fermiers de la veuve de Charles de Rambure, héritière d'Antoine de Boulainvilliers, comte de Courtenay et de Vaudreuil, et de César de Boulainvilliers, baron de Léry - contentieux concernant également Charles Alleaume, avocat au Parlement de Rouen, époux d'Anne Bénard

    Date

    1552-1643

    Cote

    14 B 189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Abbaye de Bonport
    • Procédure avec les fermiers de la veuve de Charles...
  2. Résultat n°2

    Procédures concernant l'abbé commendataire, copies de comptes et aveux depuis 1609, visite et estimation, états de redevances

    Date

    1694-1742

    Cote

    14 B 191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Abbaye de Bonport
    • Procédures concernant l'abbé commendataire, copies...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Pierre Motte, de Louviers, à Bonport

    Date

    1617-1676

    Cote

    14 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Pierre Motte, de Louviers, à Bonport
  5. Résultat n°5

    Autres contentieux, aveux, baux, états des biens, impositions

    Date

    1577-1687

    Cote

    14 B 190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Abbaye de Bonport
    • Autres contentieux, aveux, baux, états des biens, impositions
  6. Résultat n°6

    1650-1651

    Date

    1650-1651

    Cote

    14 B 603 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1650-1651
  7. Résultat n°7

    Abbaye de Bonport. - Possessions diverses

    Date

    1716-1779

    Cote

    102 B 179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche
    • Geson
    • Abbaye de Bonport. - Possessions diverses