Pont-de-l'Arche — Chapelle Saint-Martin

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Chapelle Saint-Martin (Pont-de-l'Arche). -Bois de Bonport, possession du titulaire de la chapelle : procès-verbal de récolement	Cote 102 B 189 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1762-1765	Lieu Pont-de-l'Arche — Chapelle Saint-Martin, Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales extraordinaires 102 B – Maîtrises des eaux et forêts Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche Geson Chapelle Saint-Martin (Pont-de-l'Arche). -Bois de Bonport,...

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