Pont-de-l'Arche — Gouverneur

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Gouverneurs de Pont-de-l'Arche : anciens droits	Cote 14 B 555 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1619-1670	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Gouverneur	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Divers Gouverneurs de Pont-de-l'Arche : anciens droits

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Gouverneurs de Pont-de-l'Arche : anciens droits