Pont-de-l'Arche — Prison

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Geôliers, concierges des prisons de Pont-de-l'Arche	Cote 14 B 509 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1623-1783	Lieu Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Prison	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Police générale et particulière Autres pièces Geôliers, concierges des prisons de Pont-de-l'Arche
Résultat n°2	1667	Cote 1 B 341 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1667	Lieu Evreux — Bailliage, Evreux — Long-Buisson, Pont-de-l'Arche — Prison	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort... 1667

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Geôliers, concierges des prisons de Pont-de-l'Arche

1667