• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1648-1649

    Date

    1648-1649

    Cote

    14 B 602 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1648-1649
  2. Résultat n°2

    Pièces justificatives de comptes : mémoires de travaux faits à l'église et de fournitures effectuées sur ordre du lieutenant général civil et criminel du bailli de Rouen au Pont-de-l'Arche, des officiers du roi et des trésoriers de l'église Saint-Vigor, quittances

    Date

    1611

    Cote

    14 B 197 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche
    • Pièces justificatives de comptes : mémoires de travaux...
  3. Résultat n°3

    Compte de recettes et dépenses du trésorier pour 1645-1646

    Date

    1656

    Cote

    14 B 195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche
    • Compte de recettes et dépenses du trésorier pour 1645-1646
  4. Résultat n°4

    Compte pour 1656-1657

    Date

    1656-1677

    Cote

    14 B 196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche
    • Compte pour 1656-1657
  5. Résultat n°5

    Legs, ventes et transports de rentes intéressant l'église, états de titres, de terres et d'objets appartenant à l'église, comptabilité, contentieux

    Date

    1629-1654

    Cote

    14 B 194 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche
    • Legs, ventes et transports de rentes intéressant l'église,...
  6. Résultat n°6

    Pièces justificatives de comptes : mandements, mémoires, quittances, fragments de comptes

    Date

    1642-1662

    Cote

    14 B 198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche
    • Pièces justificatives de comptes : mandements, mémoires,...
  7. Résultat n°7

    Adjudications et baux à ferme par les trésoriers de l'église Saint-Vigor de maisons et terres

    Date

    1493-1612

    Cote

    14 B 193 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Eglise Saint-Vigor de Pont-de-l'Arche
    • Adjudications et baux à ferme par les trésoriers de...