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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 629 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1741-1776
Lieu
Moyaux — Vicomté, Pont-l'Evêque (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Charles Hébert, étudiant en droit (de Pont-l'Evêque),...
Résultat n°2
Cote
4 B 620 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1771-1772
Lieu
Faulq (Le) (Calvados), Moyaux — Vicomté, Pont-l'Evêque (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Nicolas et Pierre Roussel laboureurs du Faulq, et François...
Résultat n°3
Cote
19 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1728-janvier 1771
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale, Pont-l'Evêque (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Enregistrement des présentations des défendeurs et...