Poses — Ecluse (permis)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Offices relatifs à la rivière de Seine : maîtres des ponts et passages d'eau, fermiers du pontage, pavage, péage et vieil acquit du Pont-de-l'Arche, maîtres du pertuis de Poses et de celui de Martot, plancagers, maîtres et aides-émergeurs de bateaux	Cote 14 B 511 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1594-1690	Lieu Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Poses — Ecluse (permis), Seine (fleuve)	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Police générale et particulière Autres pièces Offices relatifs à la rivière de Seine : maîtres des...

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Offices relatifs à la rivière de Seine : maîtres des ponts et passages d'eau, fermiers du pontage, pavage, péage et vieil acquit du Pont-de-l'Arche, maîtres du pertuis de Poses et de celui de Martot, plancagers, maîtres et aides-émergeurs de bateaux