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  1. Résultat n°1

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1653 - avril 1654

    Date

    septembre 1653 - avril 1654

    Cote

    4 E 45 180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  2. Résultat n°2

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : octobre 1656 - mai 1657

    Date

    octobre 1656 - mai 1657

    Cote

    4 E 45 186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 30 avril 1671 - 16 mai 1672

    Date

    30 avril 1671 - 16 mai 1672

    Cote

    4 E 133 584 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  4. Résultat n°4

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 2ème trimestre 1899

    Date

    2ème trimestre 1899

    Cote

    4 E 133 455 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  5. Résultat n°5

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : octobre 1690 - septembre 1693

    Date

    octobre 1690 - septembre 1693

    Cote

    4 E 45 198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  6. Résultat n°6

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : avril 1674 - juillet 1674

    Date

    avril 1674 - juillet 1674

    Cote

    4 E 45 337 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois...
  7. Résultat n°7

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 4ème trimestre 1898

    Date

    4ème trimestre 1898

    Cote

    4 E 133 453 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  8. Résultat n°8

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : octobre 1655 - avril 1656

    Date

    octobre 1655 - avril 1656

    Cote

    4 E 45 325 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois...
  9. Résultat n°9

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1648 - mai 1649

    Date

    septembre 1648 - mai 1649

    Cote

    4 E 45 170 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  10. Résultat n°10

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 29 septembre 1699 - 28 juillet 1702

    Date

    29 septembre 1699 - 28 juillet 1702

    Cote

    4 E 133 504 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  11. Résultat n°11

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 20 oct 1663 - 12 mai 1664

    Date

    20 oct 1663 - 12 mai 1664

    Cote

    4 E 133 573 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  12. Résultat n°12

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 20 septembre 1660 - 8 mars 1661

    Date

    20 septembre 1660 - 8 mars 1661

    Cote

    4 E 133 566 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  13. Résultat n°13

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1654 - avril 1655

    Date

    septembre 1654 - avril 1655

    Cote

    4 E 45 182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  14. Résultat n°14

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : octobre 1654 - avril 1655

    Date

    octobre 1654 - avril 1655

    Cote

    4 E 45 323 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois...
  15. Résultat n°15

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 13 mai 1664 - 22 septembre 1664

    Date

    13 mai 1664 - 22 septembre 1664

    Cote

    4 E 133 575 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  16. Résultat n°16

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : mai 1659 - septembre 1659

    Date

    mai 1659 - septembre 1659

    Cote

    4 E 45 191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  17. Résultat n°17

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 26 déembre 1716 - 12 février 1718

    Date

    26 déembre 1716 - 12 février 1718

    Cote

    4 E 133 508 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  18. Résultat n°18

    Inventaires, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : novembre 1679 - février 1685

    Date

    novembre 1679 - février 1685

    Cote

    4 E 45 343 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Inventaires, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s)...
  19. Résultat n°19

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1651 - avril 1652

    Date

    septembre 1651 - avril 1652

    Cote

    4 E 45 176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  20. Résultat n°20

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 23 déc 1897 - 31 déc 1897

    Date

    23 déc 1897 - 31 déc 1897

    Cote

    4 E 133 449 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  21. Résultat n°21

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1658 - mai 1659

    Date

    septembre 1658 - mai 1659

    Cote

    4 E 45 190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  22. Résultat n°22

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 20 septembre 1711 - 18 juillet 1714

    Date

    20 septembre 1711 - 18 juillet 1714

    Cote

    4 E 133 506 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  23. Résultat n°23

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : mai 1658 - septembre 1658

    Date

    mai 1658 - septembre 1658

    Cote

    4 E 45 189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  24. Résultat n°24

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 17 octobre 1661 - 25 aout 1662

    Date

    17 octobre 1661 - 25 aout 1662

    Cote

    4 E 133 568 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  25. Résultat n°25

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 6 décembre 1695 - 30 avril 1695

    Date

    6 décembre 1695 - 30 avril 1695

    Cote

    4 E 133 502 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  26. Résultat n°26

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : mai 1657 - septembre 1657

    Date

    mai 1657 - septembre 1657

    Cote

    4 E 45 187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  27. Résultat n°27

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 27 octobre 1722 - 26 février 1724

    Date

    27 octobre 1722 - 26 février 1724

    Cote

    4 E 133 513 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  28. Résultat n°28

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 1 octobre 1667 - 12 octobre 1669

    Date

    1 octobre 1667 - 12 octobre 1669

    Cote

    4 E 133 579 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  29. Résultat n°29

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1655 - mai 1656

    Date

    septembre 1655 - mai 1656

    Cote

    4 E 45 184 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  30. Résultat n°30

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 8 mai 1661 - 3 septembre 1661

    Date

    8 mai 1661 - 3 septembre 1661

    Cote

    4 E 133 567 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  31. Résultat n°31

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 4ème trimestre 1899

    Date

    4ème trimestre 1899

    Cote

    4 E 133 457 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  32. Résultat n°32

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 1er trimestre 1898

    Date

    1er trimestre 1898

    Cote

    4 E 133 450 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  33. Résultat n°33

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 10 avril 1663 - 19 décembre 1663

    Date

    10 avril 1663 - 19 décembre 1663

    Cote

    4 E 133 572 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  34. Résultat n°34

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 27 janvier 1725 - 11 mai 1726

    Date

    27 janvier 1725 - 11 mai 1726

    Cote

    4 E 133 515 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  35. Résultat n°35

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 3ème trimestre 1900

    Date

    3ème trimestre 1900

    Cote

    4 E 133 458 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  36. Résultat n°36

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 2 octobre 1670 - 7 février 1671

    Date

    2 octobre 1670 - 7 février 1671

    Cote

    4 E 133 581 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  37. Résultat n°37

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 1 octobre 1664 - 4 octobre 1665

    Date

    1 octobre 1664 - 4 octobre 1665

    Cote

    4 E 133 576 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  38. Résultat n°38

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : octobre 1641 - mai 1642

    Date

    octobre 1641 - mai 1642

    Cote

    4 E 45 157 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  39. Résultat n°39

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : mai 1650 - mai 1651

    Date

    mai 1650 - mai 1651

    Cote

    4 E 45 315 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois...
  40. Résultat n°40

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : mai 1656 - octobre 1656

    Date

    mai 1656 - octobre 1656

    Cote

    4 E 45 185 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  41. Résultat n°41

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : 1640 - aout 1655

    Date

    1640 - aout 1655

    Cote

    4 E 45 342 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois...
  42. Résultat n°42

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 19 mai 1672 - 9 octobre 1672

    Date

    19 mai 1672 - 9 octobre 1672

    Cote

    4 E 133 585 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  43. Résultat n°43

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 20 février 1718 - 17 juin 1719

    Date

    20 février 1718 - 17 juin 1719

    Cote

    4 E 133 509 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  44. Résultat n°44

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 3ème trimestre 1899

    Date

    3ème trimestre 1899

    Cote

    4 E 133 456 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  45. Résultat n°45

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 2 octobre 1666 - 2 septembre 1667

    Date

    2 octobre 1666 - 2 septembre 1667

    Cote

    4 E 133 578 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  46. Résultat n°46

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 22 avril 1720 - 25 septembre 1720

    Date

    22 avril 1720 - 25 septembre 1720

    Cote

    4 E 133 511 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  47. Résultat n°47

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 2ème trimestre 1898

    Date

    2ème trimestre 1898

    Cote

    4 E 133 451 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  48. Résultat n°48

    Projets de baux judiciaires et adjudications déposés au greffe du bailliage d'Orbec séant à Bernay par Monsieur Maillet, sieur des Acres, commissaire aux saisies réelles et receveur des consignations, concernant le décret des biens de Monsieur le Marquis de Prie poursuivi à la requête des sieur et dame Pottier

    Date

    1772-1773

    Cote

    4 B 267 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis...
    • Projets de baux judiciaires et adjudications déposés...
  49. Résultat n°49

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1652 - avril 1653

    Date

    septembre 1652 - avril 1653

    Cote

    4 E 45 178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  50. Résultat n°50

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : octobre 1647 - avril 1648

    Date

    octobre 1647 - avril 1648

    Cote

    4 E 45 310 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois...
  51. Résultat n°51

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : avril 1655 - septembre 1655

    Date

    avril 1655 - septembre 1655

    Cote

    4 E 45 324 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois...
  52. Résultat n°52

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 4 décembre 1710 - 12 septembre 1711

    Date

    4 décembre 1710 - 12 septembre 1711

    Cote

    4 E 133 505 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  53. Résultat n°53

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 26 février 1724 - 27 janvier 1725

    Date

    26 février 1724 - 27 janvier 1725

    Cote

    4 E 133 514 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  54. Résultat n°54

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : décembre 1709 - avril 1710

    Date

    décembre 1709 - avril 1710

    Cote

    4 E 45 199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  55. Résultat n°55

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 3ème trimestre 1898

    Date

    3ème trimestre 1898

    Cote

    4 E 133 452 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  56. Résultat n°56

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1660 - mai 1661

    Date

    septembre 1660 - mai 1661

    Cote

    4 E 45 194 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  57. Résultat n°57

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 29 avril 1662 - 28 septembre 1662

    Date

    29 avril 1662 - 28 septembre 1662

    Cote

    4 E 133 570 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  58. Résultat n°58

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1659 - avril 1660

    Date

    septembre 1659 - avril 1660

    Cote

    4 E 45 192 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  59. Résultat n°59

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 30 avril 1697 - 18 septembre 1699

    Date

    30 avril 1697 - 18 septembre 1699

    Cote

    4 E 133 503 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  60. Résultat n°60

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : octobre 1649 - mai 1650

    Date

    octobre 1649 - mai 1650

    Cote

    4 E 45 314 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois...
  61. Résultat n°61

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1657 - mai 1658

    Date

    septembre 1657 - mai 1658

    Cote

    4 E 45 188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  62. Résultat n°62

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : avril 1652 - septembre 1652

    Date

    avril 1652 - septembre 1652

    Cote

    4 E 45 177 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  63. Résultat n°63

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 1er trimestre 1901

    Date

    1er trimestre 1901

    Cote

    4 E 133 459 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  64. Résultat n°64

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 14 octobre 1672 - 9 mai 1673

    Date

    14 octobre 1672 - 9 mai 1673

    Cote

    4 E 133 586 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  65. Résultat n°65

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : octobre 1679 - mars 1680

    Date

    octobre 1679 - mars 1680

    Cote

    4 E 45 196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  66. Résultat n°66

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 15 octobre 1669 - 28 septembre 1670

    Date

    15 octobre 1669 - 28 septembre 1670

    Cote

    4 E 133 580 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  67. Résultat n°67

    L à Z

    Date

    1777-1783

    Cote

    4 B 475 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Fabre
    • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
    • L à Z
  68. Résultat n°68

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 8 octobre 1665 - 29 septembre 1666

    Date

    8 octobre 1665 - 29 septembre 1666

    Cote

    4 E 133 577 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  69. Résultat n°69

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 25 septembre 1720 - 16 janvier 1722

    Date

    25 septembre 1720 - 16 janvier 1722

    Cote

    4 E 133 512 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  70. Résultat n°70

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 30 septembre 1661 - 24 avril 1662

    Date

    30 septembre 1661 - 24 avril 1662

    Cote

    4 E 133 569 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  71. Résultat n°71

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 1 décembre 1671 - 4 mai 1673

    Date

    1 décembre 1671 - 4 mai 1673

    Cote

    4 E 133 582 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  72. Résultat n°72

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 6 février 1671 - 28 avril 1671

    Date

    6 février 1671 - 28 avril 1671

    Cote

    4 E 133 583 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  73. Résultat n°73

    Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et De Brunel, période : 1er trimestre 1899

    Date

    1er trimestre 1899

    Cote

    4 E 133 454 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Bernay 1
    • Minutes, étude de Bernay 1, notaire(s) : Pottier et...
  74. Résultat n°74

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 13 mai 1664 - 25 septembre 1664

    Date

    13 mai 1664 - 25 septembre 1664

    Cote

    4 E 133 574 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  75. Résultat n°75

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : avril 1652 - septembre 1652

    Date

    avril 1652 - septembre 1652

    Cote

    4 E 45 318 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Gallois...
  76. Résultat n°76

    Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles et Pottier et Duval, période : 20 septembre 1662 - 8 avril 1663

    Date

    20 septembre 1662 - 8 avril 1663

    Cote

    4 E 133 571 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Orbec (Vicomté d')
    • Minutes, étude d'Orbec (Vicomté d'), notaire(s) : Demeulles...
  77. Résultat n°77

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 25 juillet 1714 - 12 septembre 1716

    Date

    25 juillet 1714 - 12 septembre 1716

    Cote

    4 E 133 507 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  78. Résultat n°78

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s) : Gallois et Pottier et Duval et Le Queu, période : septembre 1655

    Date

    septembre 1655

    Cote

    4 E 45 183 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de ), notaire(s)...
  79. Résultat n°79

    Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s) : De Brunel et Pottier et Le Caron et Le Jardinier, période : 17 juin 1719 - 21 avril 1720

    Date

    17 juin 1719 - 21 avril 1720

    Cote

    4 E 133 510 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil (Vicomté de )
    • Minutes, étude de Montreuil (Vicomté de), notaire(s)...
  80. Résultat n°80

    Baux et contre-lettres déposés au greffe par Monsieur le Commissaire aux saisies réelles au sujet des biens de Monsieur le Marquis de Prie décrétés à la requête des sieur et dame Pottier subrogés à la poursuite du décret

    Date

    1764-1773

    Cote

    4 B 266 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis...
    • Baux et contre-lettres déposés au greffe par Monsieur...