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  1. Résultat n°1

    1780-1783

    Date

    1780-1783

    Cote

    16 B 963 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes criminelles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1780-1783
  2. Résultat n°2

    Pierre et Nicolas Du Moutier de Pressagny-l'Orgueilleux, et Remy de La Boue de Tourny

    Date

    1652-1658

    Cote

    16 B 1364 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Pierre et Nicolas Du Moutier de Pressagny-l'Orgueilleux,...
  3. Résultat n°3

    Simon Drouet, vigneron de Notre-Dame-de-l’Isle et Louis Postel, laboureur à Pressagny à la requête de François Le Tellier, sieur d'Oizonville, décret, adjudications, criées

    Date

    1700

    Cote

    16 B 1388 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Saisies
    • Simon Drouet, vigneron de Notre-Dame-de-l’Isle et Louis...
  4. Résultat n°4

    Nicolas Le Doulce, tonnelier à Pressagny-l'Orgueilleux : décret des héritages

    Date

    1661-1669

    Cote

    16 B 1393 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Saisies
    • Nicolas Le Doulce, tonnelier à Pressagny-l'Orgueilleux...
  5. Résultat n°5

    Charles Tubœuf de Pressagny l'Orgueilleux

    Date

    1671-1678

    Cote

    16 B 613 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Charles Tubœuf de Pressagny l'Orgueilleux
  6. Résultat n°6

    1626-1634

    Date

    1626-1634

    Cote

    16 B 1883 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Livres de rentes et de comptes
    • Cahiers de rentes
    • 1626-1634
  7. Résultat n°7

    Pressagny-l’Orgueilleux, Saint-Pierre-d'Autils

    Date

    1632-1650

    Cote

    16 B 1884 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Livres de rentes et de comptes
    • Cahiers de rentes
    • Pressagny-l’Orgueilleux, Saint-Pierre-d'Autils
  8. Résultat n°8

    Laurent et Vincent Drouet, vignerons à Pressagny-l’Orgueilleux, et François et Pierre Duchesne, de la même paroisse, à la requête de Louis Jubert, marchand bourgeois de Vernon

    Date

    1700-1702

    Cote

    16 B 1389 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Saisies
    • Laurent et Vincent Drouet, vignerons à Pressagny-l’Orgueilleux,...
  9. Résultat n°9

    Jacques Roussel dit Beauregard de Pressagny

    Date

    1699-1702

    Cote

    16 B 611 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Jacques Roussel dit Beauregard de Pressagny
  10. Résultat n°10

    Pierre Du Moustier de Pressagny : pièces de procédure

    Date

    1687-1688

    Cote

    16 B 1517 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Pierre Du Moustier de Pressagny : pièces de procédure
  11. Résultat n°11

    1633-1663

    Date

    1633-1663

    Cote

    16 B 1885 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Documents rattachés au fonds
    • Livres de rentes et de comptes
    • Cahiers de rentes
    • 1633-1663