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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1780-1783
Cote
16 B 963 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1780-1783
 Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Vernon — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes criminelles
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1780-1783
Résultat n°2

Pierre et Nicolas Du Moutier de Pressagny-l'Orgueilleux, et Remy de La Boue de Tourny
Cote
16 B 1364 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1652-1658
 Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Tourny, Vernon — Vicomté
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Procédures
  • Pierre et Nicolas Du Moutier de Pressagny-l'Orgueilleux,...
Résultat n°3

Simon Drouet, vigneron de Notre-Dame-de-l’Isle et Louis Postel, laboureur à Pressagny à la requête de François Le Tellier, sieur d'Oizonville, décret, adjudications, criées
Cote
16 B 1388 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1700
 Lieu
Notre-Dame de L'Isle, Pressagny-l’Orgueilleux, Vernon — Vicomté
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Saisies
  • Simon Drouet, vigneron de Notre-Dame-de-l’Isle et Louis...
Résultat n°4

Nicolas Le Doulce, tonnelier à Pressagny-l'Orgueilleux : décret des héritages
Cote
16 B 1393 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1661-1669
 Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Vernon — Vicomté
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Saisies
  • Nicolas Le Doulce, tonnelier à Pressagny-l'Orgueilleux...
Résultat n°5

Charles Tubœuf de Pressagny l'Orgueilleux
Cote
16 B 613 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1671-1678
 Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Vernon — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Successions
  • Charles Tubœuf de Pressagny l'Orgueilleux
Résultat n°6

1626-1634
Cote
16 B 1883 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1626-1634
 Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Saint-Pierre-d'Autils
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Livres de rentes et de comptes
  • Cahiers de rentes
  • 1626-1634
Résultat n°7

Pressagny-l’Orgueilleux, Saint-Pierre-d'Autils
Cote
16 B 1884 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1632-1650
 Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Saint-Pierre-d'Autils
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Livres de rentes et de comptes
  • Cahiers de rentes
  • Pressagny-l’Orgueilleux, Saint-Pierre-d'Autils
Résultat n°8

Laurent et Vincent Drouet, vignerons à Pressagny-l’Orgueilleux, et François et Pierre Duchesne, de la même paroisse, à la requête de Louis Jubert, marchand bourgeois de Vernon
Cote
16 B 1389 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1700-1702
 Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Vernon, Vernon — Vicomté
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Saisies
  • Laurent et Vincent Drouet, vignerons à Pressagny-l’Orgueilleux,...
Résultat n°9

Jacques Roussel dit Beauregard de Pressagny
Cote
16 B 611 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1699-1702
 Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Vernon — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Successions
  • Jacques Roussel dit Beauregard de Pressagny
Résultat n°10

Pierre Du Moustier de Pressagny : pièces de procédure
Cote
16 B 1517 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1687-1688
 Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Vernon — Vicomté
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Pierre Du Moustier de Pressagny : pièces de procédure
Résultat n°11

1633-1663
Cote
16 B 1885 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1633-1663
 Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Saint-Pierre-d'Autils
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Livres de rentes et de comptes
  • Cahiers de rentes
  • 1633-1663