Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 B 84 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1703-1714
Lieu
Conches — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1703-1714
Résultat n°2
Cote
8 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1722-1765
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Thibaut et Bourlet (1722-1746) - Robillard,...
Résultat n°3
Cote
4 B 621 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772
Lieu
Courtonne-la-Meurdrac (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Prévost et Jennequin (de Courtonne-la-Meurdrac)
Résultat n°4
Cote
4 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782
Lieu
Saint-Martin-du-Tilleul, Saint-Martin-le-Vieux
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1782
Résultat n°5
Cote
8 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1663-1741
Lieu
Conches — Bailliage, Orbec (Calvados), Villers-en-Ouche (Orne), Villers-en-Vexin
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Laurent de Flambart, seigneur de La Chapelle (à Villers),...