Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
87 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1785
Lieu
Routot — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 87 B - Justice seigneuriale de Routot
  • Police et causes criminelles
  • Enregistrement du prix du blé, déclarations des laboureurs
Résultat n°2
Cote
86 B 102 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1702-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
  • Police et administraon
  • Ordonnances de police concernant le prix du blé - réglementation...
Résultat n°3
Cote
34 B 135 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1776-avril 1790
Lieu
Brionne — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Police et administraon
  • Prix du blé
  • avril 1776-avril 1790
Résultat n°4
Cote
34 B 134 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1761-juillet 1770
Lieu
Brionne — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Police et administraon
  • Prix du blé
  • avril 1761-juillet 1770