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  1. Résultat n°1

    Enregistrement du prix du blé, déclarations des laboureurs

    Date

    1778-1785

    Cote

    87 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 87 B - Justice seigneuriale de Routot
    • Police et causes criminelles
    • Enregistrement du prix du blé, déclarations des laboureurs
  2. Résultat n°2

    Ordonnances de police concernant le prix du blé - réglementation du commerce du coton et d'autres métiers - voirie - répertoire de sentences de police

    Date

    1702-1789

    Cote

    86 B 102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
    • Police et administraon
    • Ordonnances de police concernant le prix du blé - réglementation...
  3. Résultat n°3

    avril 1776-avril 1790

    Date

    avril 1776-avril 1790

    Cote

    34 B 135 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Police et administraon
    • Prix du blé
    • avril 1776-avril 1790
  4. Résultat n°4

    avril 1761-juillet 1770

    Date

    avril 1761-juillet 1770

    Cote

    34 B 134 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Police et administraon
    • Prix du blé
    • avril 1761-juillet 1770