Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 258 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1720-1785
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Police générale et parculière
  • Police des grains et de la boulangerie : requêtes des...
  • 1720-1785
Résultat n°2
Cote
1 B 257 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1677-1719
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Police générale et parculière
  • Police des grains et de la boulangerie : requêtes des...
  • 1677-1719
Résultat n°3
Cote
78 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1708-1783
Lieu
Louviers — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
  • Police et administraon
  • Offices, méers et commerce
  • Pain : fixation du prix du pain, requêtes des maîtres...
Résultat n°4
Cote
5 B 121 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
août 1770-mai 1773
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Police générale et des méers
  • Déclarations du prix du blé vendu à la grande halle...