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  1. Résultat n°1

    1720-1785

    Date

    1720-1785

    Cote

    1 B 258 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Police générale et parculière
    • Police des grains et de la boulangerie : requêtes des...
    • 1720-1785
  2. Résultat n°2

    1677-1719

    Date

    1677-1719

    Cote

    1 B 257 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Police générale et parculière
    • Police des grains et de la boulangerie : requêtes des...
    • 1677-1719
  3. Résultat n°3

    Pain : fixation du prix du pain, requêtes des maîtres et gardes boulangers au lieutenant général de Louviers pour l'accord d'une augmentation du prix du pain

    Date

    1708-1783

    Cote

    78 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Police et administraon
    • Offices, méers et commerce
    • Pain : fixation du prix du pain, requêtes des maîtres...
  4. Résultat n°4

    Déclarations du prix du blé vendu à la grande halle de Bernay pour fixer le prix du pain aux boulangers

    Date

    août 1770-mai 1773

    Cote

    5 B 121 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Ville de Bernay, juridiction de police
    • Police générale et des méers
    • Déclarations du prix du blé vendu à la grande halle...