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  1. Résultat n°1

    Réceptions de procureurs, greffiers, tabellions, conservateurs des droits de banalité, sergents, geôliers, gardes et messiers - informations de bonne vie et mœurs (1683, 1710-1784)

    Date

    1683-1784

    Cote

    86 B 103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
    • Police et administraon
    • Réceptions de procureurs, greffiers, tabellions, conservateurs...
  2. Résultat n°2

    Correspondance reçue par des procureurs, greffiers et autres officiers, reçus de productions

    Date

    1671-1746

    Cote

    3 B 1096 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Documents rattachés au fonds : papiers d'officiers...
    • Correspondance reçue par des procureurs, greffiers...
  3. Résultat n°3

    Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales : serments des juges royaux, des avocats, des procureurs, des greffiers, des notaires, des huissiers et sergents (1755) - fragment d'inventaire des papiers du greffe (s.d.)

    Date

    XVIIe-1755

    Cote

    3 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Actes généraux du greffe
    • Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales :...
  4. Résultat n°4

    Réceptions à des offices, informations de bonne vie et mœurs, provisions concernant : procureurs et avocats aux sièges de Nonancourt et Ezy, notaires, greffiers, huissiers-audienciers, concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures, arpenteurs, sergents, archers-gardes, bailli d'Illiers

    Date

    1698-1788

    Cote

    9 B 160 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • Réceptions à des offices, informations de bonne vie...
  5. Résultat n°5

    1666-1749

    Date

    1666-1749

    Cote

    1 B 260 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,...
    • 1666-1749
  6. Résultat n°6

    1750-1790

    Date

    1750-1790

    Cote

    1 B 261 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons,...
    • 1750-1790
  7. Résultat n°7

    Réceptions, provisions d'offices, requêtes : offices de lieutenants de la haute justice de la ville et comté de Louviers, procureurs, receveurs des amendes, greffiers, sergents, notaires - offices de mesureurs, maîtres d'école, crieurs publics et concierges

    Date

    1764-1786

    Cote

    78 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Police et administraon
    • Offices, méers et commerce
    • Réceptions, provisions d'offices, requêtes : offices...
  8. Résultat n°8

    Procureurs au bailliage

    Date

    1587-1786

    Cote

    14 B 486 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Procureurs au bailliage
  9. Résultat n°9

    Provisions de l'office de procureur aux bailliage et vicomté de Pont-Audemer : rétablissement en 1674 de l'office de Claude Lemonnier, procureur supprimé et réception comme procureur postulant aux bailliage et vicomté de son fils Jean Lemonnier

    Date

    1674-1692

    Cote

    13 B 630 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Provisions de l'office de procureur aux bailliage et...
  10. Résultat n°10

    1765-novembre 1766

    Date

    1765-novembre 1766

    Cote

    11 B 247 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, police et administraon
    • Plumif
    • 1765-novembre 1766
  11. Résultat n°11

    Réceptions à l'office de procureur de la haute justice de La Goulafrière et du Sap-André

    Date

    1743-1764

    Cote

    61 B 38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions à l'office de procureur de la haute justice...
  12. Résultat n°12

    Réceptions et nominations : réceptions de procureur et de gruyer dans les hautes justices de Villegats, Breuilpont, Lorey, et Saint-Chéron, et de messiers

    Date

    1752-1789

    Cote

    99 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 99 B - Justice seigneuriale de Villegats
    • Réceptions et nominations : réceptions de procureur...
  13. Résultat n°13

    Réceptions aux offices de procureur et de garde

    Date

    1745-1758

    Cote

    85 B 47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions aux offices de procureur et de garde
  14. Résultat n°14

    Réceptions de procureur au bailliage, greffier, garde et sergent, autorisations d'exercer les fonctions de tabellion et de messier

    Date

    1740-1784

    Cote

    38 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 38 B - Justice seigneuriale de Chanu
    • Réceptions de procureur au bailliage, greffier, garde...