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11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pullay : Publication, arrêt POS.
Cote
1337 W 56 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Pullay
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Pullay : Publication, arrêt POS.
Résultat n°2

Pullay : Arrêt POS.
Cote
1337 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Pullay
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Pullay : Arrêt POS.
Résultat n°3

Pullay : Publication, arrêt POS.
Cote
1337 W 56 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Pullay
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Pullay : Publication, arrêt POS.
Résultat n°4

Pullay : POS arrêté.
Cote
1337 W 1 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Pullay
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Pullay : POS arrêté.
Résultat n°5

Chartreuse de Notre-Dame du Val-Dieu (Mortagne, Orne). - Possessions à Pullay : délivrance de pâturage aux habitants de Pullay
Cote
102 B 115 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1698-1723
 Lieu
Mortagne — Notre-Dame du Val-Dieu, chartreuse, Pullay
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
  • Réceptions
  • Chartreuse de Notre-Dame du Val-Dieu (Mortagne, Orne)....
Résultat n°6

Pullay : Arrêt POS.
Cote
1337 W 15 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Pullay
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Pullay : Arrêt POS.
Résultat n°7

Pullay : POS arrêté.
Cote
1337 W 1 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Pullay
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Pullay : POS arrêté.
Résultat n°8

Idem à Pullay
Cote
6 B 169 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1775
 Lieu
Breteuil — Bailliage, Pullay, Verneuil — Madeleine, curé
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Philippe-Gabriel-Joachim-Jacques-Charles de Martel,...
  • Idem à Pullay
Résultat n°9

Pullay : Arrêt POS.
Cote
1337 W 15 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Pullay
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Pullay : Arrêt POS.
Résultat n°10

Elections sénatoriales du 20 octobre 1929, en vertu du décret du 18 août 1929 : instructions, correspondance, coupure de presse, délégués sénatoriaux, listes d'émargement, procès-verbal des opérations, protestations (Pullay). Sénateurs élus : Hervey, Abel Lefevre, Neuville.
Cote
3 M 230
 Date
1929-1930
 Lieu
Pullay
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections sénatoriales
  • Elections sénatoriales du 20 octobre 1929, en vertu...
Résultat n°11

Pullay : Arrêt POS.
Cote
1337 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Pullay
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Pullay : Arrêt POS.