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  1. Résultat n°1

    Aveux et déclarations.

    Date

    1598-1740

    Cote

    G253

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Aveux et déclarations.
  2. Résultat n°2

    Donations de terres à la fabrique par Jean Ferrant, Jean Le Tellier, Jean Marsollet et Pierre Ferrant dit Massé ; – id. Par Pierre-André Léger, curé de Surtauville, « d'une maison, masure et autres bâtiments, contenant ladite masure environ douze perches, avec environ 25 perches de terre labourable plantées en partie d'arbres fruitiers au dehors de ladite masure, à condition et parce que lesdits fonds seront à l'avenir et à perpétuité pour le logement et habitation d'un vicaire dans ladite paroisse, sans qu'ils puissent être employées à autre usage » (1772) ; –bail à ferme de quarante-cinq pièces de terre appartenant à la fabrique et situées à Surtauville, à Crasville, à Quatremare et à Vraiville (1708).

    Date

    1731-1772

    Cote

    G1300

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Surtauville
    • Donations de terres à la fabrique par Jean Ferrant,...
  3. Résultat n°3

    Paroisse de Surtauville.

    Date

    1649

    Cote

    G271

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de la Saussaye
    • Paroisse de Surtauville.
  4. Résultat n°4

    Charles et Antoine Picard, à Louviers, Damneville, Surtauville et Quatremare

    Date

    1678-1711

    Cote

    14 B 379 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Charles et Antoine Picard, à Louviers, Damneville,...
  5. Résultat n°5

    Confirmation par Richard de Bellevue, évêque d'Êvreux, des dispositions prises par le roi Louis IX pour la subsistance de deux prêtres desservant l'église de Quatremare (octobre 1232. Charte détériorée) ; – vente par l'abbaye de Fontaine-Guérard à l'abbaye de Bonport de deux pièces de pré situées à Criquebeuf-sur-Seine, dans l'île de Quatre-Ages, « in insula de Catherage », pour le prix de 12 livres tournois (1264). Confirmation de cette vente par Robert de Feuguerolles, chevalier, seigneur de Criquebeuf (1266) ; – copie du testament de Philippe Desportes passé devant les tabellions de Pont-de-l'Arche le 30 septembre 1606 : «... Fut présent Philippe Desportes, natif de Chartres, aagé de soixante ans ou environ, sain d'entendement, mais mallade de corps, estant au logis de Bomport, lequel a déclaré que c'est icy sa dernière vollunté pour estre exécuté quant il plaira à Dieu le Créateur le retirer de ce monde ; a faict, nommé, dicté et ordonné en la présence de nous tabellions sus nommez et des tesmoingtz cy après desnommés son testament et dernière vollunté ainsy qu'il enssuict, de sa propre bouche : Premièrement, je veulx estre enterré à Bomport et donne aulx prieur et relligieux dudict lieu la maison que jé a Cric-quebeufsur Sayne, appartenance et deppendance d'icelle... Je laisse à Monsieur Le Mareschal, conseiller à la court de Parlement de Paris, mon safir bleu et ma grande bible d'Envers pour tesmoingnage d'amyttié... Etc. » ; – aveu rendu par l'abbé de Bonport à Michel-Charles-Louis de Biencourt, chevalier, marquis de Poutrincourt, au nom et comme ayant épousé noble demoiselle Adelaïde-Ëmilie-Geneviève Lucas de Boucout, dame châtelaine de Martot, seigneur du fief du Menillet assis en la paroisse de Criquebeuf-sur-Seine, pour six perches de jardin relevant du fief du Menillet (1776) ; – titres de propriétés de divers biens et de rentes foncières appartenant à l'abbaye dans la paroisse de Criquebeuf-sur-Seine. – (Onzième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1232-1739

    Cote

    H185

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Confirmation par Richard de Bellevue, évêque d'Êvreux,...
  6. Résultat n°6

    Marin Motté, à Quatremare, Neuville-sur-Iton et à Limbeuf

    Date

    1668-1671

    Cote

    14 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Marin Motté, à Quatremare, Neuville-sur-Iton et à Limbeuf
  7. Résultat n°7

    Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Surville, à Quatremare et à Crasville. (Ces terres sont affermées pour le prix total de 242 livres 3 sous en 1753 et de 335 livres 12 sous en 1768.).

    Date

    1714-1768

    Cote

    G1304

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Surville
    • Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Surville,...
  8. Résultat n°8

    Michel Le Tellier, de Caillouel, à Quatremare

    Date

    1598-1629

    Cote

    14 B 363 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Michel Le Tellier, de Caillouel, à Quatremare
  9. Résultat n°9

    Treizième volume contenant les chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés d'Ouche, du Neubourg et de Louviers.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    G34

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Treizième volume contenant les chapelles, léproseries,...
  10. Résultat n°10

    Contrôle des exploits de Quatremare

    Date

    1679-1680

    Cote

    14 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Actes généraux du greffe
    • Contrôle des exploits de Quatremare
  11. Résultat n°11

    Ventes par Jacques Malbesto à Jacques Bourdon, curé de Crasville, de deux pièces de terre situées à Crasville et relevant de la seigneurie de Quatremares, pour le prix de 40 livres (1687) ; – par Girard Gansel, au même, de 50 perches de terre situées à Surville, triège de La Maladierie, pour le prix de 75 livres (1694).

    Date

    1625-1695

    Cote

    G522

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Crasville
    • Ventes par Jacques Malbesto à Jacques Bourdon, curé...
  12. Résultat n°12

    Donation à la fabrique par Jean Le Tellier, curé de Quatremare, d'une vergée et demie de terre située au triège « des Forières de devers le Couldray (1584) » ; – testament d'Edmond Infrey, prêtre habitué en l'église du Bosc-Roger, contenant des legs à la charité du Bosc-Roger et à la fabrique de Quatremare (1665) ; – inventaire et copies des contrats intéressant la fabrique, produits en 1673 devant le subdélégué de Pont-de-l'Arche pour la recherche des droits d'amortissement.

    Date

    1584-1708

    Cote

    G1069

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Quatremare
    • Donation à la fabrique par Jean Le Tellier, curé de...
  13. Résultat n°13

    Localités de M à V

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de M à V
  14. Résultat n°14

    Aveu rendu par Pierre Gosselin à Guillaume de Fontaine, écuyer, seigneur de Griquetot et de Montaure en partie, pour plusieurs pièces de terre relevant de la seigneurie de Montaure (1490) ; – id., par Jacques Roussel, sergent royal en la vicomte de Pont-de-l'Arche, sergenterie de Quatremares, aux héritiers de feu Pierre Vigor, écuyer, sieur de Montaure et la Hallyne, pour des terres relevant du fief de Montaure (1652) ; – procès-verbal de saisie et de réunion au domaine de l'abbaye des terres relevant des fiefs de Pruneret, Gampernet et Hallesouppe, sis à Montaure, faute d'aveux et de payement des rentes seigneuriales par les tenanciers (1697). – (Seizième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1490-1754

    Cote

    H189

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Aveu rendu par Pierre Gosselin à Guillaume de Fontaine,...
  15. Résultat n°15

    « Terrier du noble fief et seigneurie de Mandeville appartenant à messieurs les hauts doyens, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine Notre-Dame de Rouen, primatialle de Normandie. » Le folio 2 contient une « explication du présent terrier » suivie de la mention du nom de l'auteur « maître Pierre Maheut ; » le folio 3 renferme la note suivante sur les charges communes des vassaux : « outre les rentes seigneurialles contenues au présent terrier et qu'ils sont obligés apporter aux termes y expliqués en la recette de ladite seigneurie, ils sont obligés aux reliefs, treizièmes à chaque mutation, comparoir aux plaids et gages-pièges une fois l'an, à peine d'amende, et aux plaids toutes fois qu'ils y seront assignés, et faire le service de prévôté pour les masures, payer la non-resséantise et tous autres droits et devoirs portés par la coutume générale de Normandie. » – Noms des tenanciers : maître Jacques Bourdon, conseiller du roi au bailliage et siège présidial de Rouen (f. 6, 8, 12, 15, 16, 18, 19 etc.) ; Jean-Pierre Delauney, marchand échopier (f. 7) ; maître François Heurtemate, prêtre, vicaire de Pacy-sur-Eure et Jacques Heurtemate, greffier commis au bailliage d'Arqués (f. 21 et 25) ; maître François-Louis Bigot l'aîné, syndic des avocats du parlement de Rouen, premier conseiller échevin de ladite ville (f. 27 et 145) ; les sieurs Nicolas et Alexandre du Rufley, frères, avocat et procureur, demeurant au Pont-de-l'Arche (f. 60 et 69) ; le sieur Michel-Nicolas Delamare, bourgeois de Rouen (f. 61) ; le sieur Pierre Galleren, bourgeois d'Elbeuf (f. 73) ; le sieur François Samson, procureur au parlement de Normandie (f. 100) ; maître Jacques-Henry Vallet, procureur à Amiens (f. 116) ; le sieur Charles Bréant, bourgeois d'Évreux (f. 134) ; Simon de Quatremare, maréchal (f. 162) ; Thomas-Pierre Fromont, bourgeois de Louviers (f. 169) ; messire Jacques-Adrien Le Vavas-seur, écuyer, seigneur du Mont, conseiller maître honoraire en la Cour des Comptes, aides et finances de Normandie (f. 173) ; messire François-Ferdinand-David Langlois d'Auteuil, écuyer, seigneur et patron de Criquebeuf, ancien capitaine d'infanterie, conseiller au parlement de Normandie (f. 174) ; Jacques Accard, bourgeois de Louviers (f. 175) ; Jean-Louis Routier, avocat au parlement de Paris (f. 178) ; maître Jacques Vallet, greffier en la maîtrise du Pont-de-l'Arche et procureur au bailliage dudit lieu (f. 179) ; messire Marie-Joseph Corneille de Beauregard, écuyer, capitaine de cavalerie, chevalier de l'ordre de Saint-Louis (f. 179) ; messire François-Ferdinand-David Langlois, chevalier, seigneur et patron de Criquebeuf-la-Campagne (f. 180) ; maître Pierre-Louis-Maxime Flavigny, prêtre, chanoine en l'église cathédrale de Rouen (f. 184) ; Marie-Anne Sorel, veuve de messire François-Claude le Mercier, en son vivant écuyer (f. 199). – Une table alphabétique des noms des tenanciers de la seigneurie de Mandeville occupe les feuillets 252 à 261.

    Date

    1775

    Cote

    G3

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre métropolitain de Rouen
    • Fief de Fouqueville
    • « Terrier du noble fief et seigneurie de Mandeville...