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Résultat n°1

Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Date

1840

Cote

4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Date

1815

Cote

1R349 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Titres de propriété des maisons appartenant à la fabrique, situées à Quillebeuf.

Date

1627-1768

Cote

G1074

Résultat n°4

Confrérie de charité.

Date

1579-1718

Cote

G1739

Résultat n°5

Confrérie de charité.

Date

1601-1776

Cote

G1738

Résultat n°6

Sentence du bailliage de Pont-Audemer rendue dans la cause de Pierre Chantin, curé de Quillebeuf, demandeur, contre trois de ses paroissiens qui avaient refusé de délibérer sur une question intéressant la fabrique. (Cette sentence maintient les dispositions d'un précédent jugement, rendu en 1718, qui avait condamné tous les paroissiens, sous peine d'amende, à se trouver aux délibérations.) Pièces de la procédure.

Date

1721-1744

Cote

G1081

Résultat n°7

Baux des bancs de l'église ; – mémoire pour madame Marie d'Elbeuf, veuve d'Antoine de Fréville, écuyer, en réponse à la prétention élevée par Louis-Charles de la Boucque, écuyer, adjudicataire d'un banc dans l'église de Sainte-Croix, d'en interdire l'entrée à ladite dame : « Madame d'Elbeuf est une des principales paroissiennes de Sainte-Croix, y possède un bien considérable ; tous ses prédécesseurs ont fait des gratifications et des libéralités à l'église, et de temps immémorial sa famille a eu son banc et sa séance au lieu dont il est parlé ; feu monsieur d'Elbeuf, lieutenant en l'admirante de Quillebeuf, son irère, et dont elle est unicque héritière, s'y est placé jusqu'à sa mort, depuis quoy ladite dame s'y est toujours mise » (1718).

Date

1711-1780

Cote

G1168

Résultat n°8

Transport par Nicolas Costeley (de Saint-Opportune-sur-Quillebeuf), à Claude Lemonnier d'une rente à prendre sur les biens de Nicolas Costeley, bourgeois de Quillebeuf - contentieux à ce sujet et à propos d'une terre sise à Saint-Mards

Date

1664-1669

Cote

13 B 628 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Cantons de Quillebeuf, Routot et Saint-Georges-du-Vièvre.

Date

1834

Cote

4R153 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Confrérie de charité.

Date

1737-1788

Cote

G1742

Résultat n°11

Confrérie de charité.

Date

1766-1792

Cote

G1744

Résultat n°12

Acquisitions par Claude Lemonnier et sa famille d'une ferme et de terres à Saint-Mards - contrats et quittances de Gabriel Marque, époux de Marguerite Lemonnier, et autres - procédures, en particulier contre Michel Ferrand, bourgeois de Quillebeuf

Date

1654-1711

Cote

13 B 626 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers de la fabrique, des maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie et des propriétaires de la paroisse. Remerciements à M. et Mr Cabut « du bel encensoir et navette d'argent dont ils viennent de faire présent à l'église ». Les trésoriers anciens et nouveaux, les maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie votent une cotisation personnelle de 24 sous par an, que chacun d'eux payera au maître d'école et à ses successeurs/'à condition que ledit maître d'école demeurera à Quillebeuf, qu'il y tiendra les écoles, assistera aux offices les dimanches et fêtes, portera le surplis, chantera au choeur et embouchera le serpent ». Délibération des habitants « au sujet d'une requête présentée au conseil le 13 septembre dernier (1772), par laquelle le sieur Jean-Baptiste Dubusc, bourgeois de Rouen, et Compagnie, demandent à Sa Majesté la concession, à titre de bail emphytéotique, de 1,900 acres de terre connues sous le nom de communes de Saint-Aubin, de 1,500 acres connues sous le nom de communes de Saint-Ouen-des-Champs, Bouquelon et Marais-Vernier, et de 150 acres faisant partie de 600 en landes et bruyères, qu'ils proposent de dessécher, défricher et mettre en valeur et dont ils offrent 1,000 livres de redevance annuelle et d'en payer trois années d'avance ». (Dans l'assemblée du 6 décembre 1778, les habitants nomment des députés chargés de s'entendre conjointement avec ceux de Saint-Aubin, de Sainte-Opportune, de Trouville et de Vieux-Port, pour faire valoir les droits de ces paroisses sur les marais et pâturages bornés par le cours de la Seine et écarter les prétentions de M. de Barville, engagiste du domaine de Pont-Audemer. La délibération rappelle que les pâturages nommés Les Bruyères-de-Trouville étaient, il y a quatre cents ans, des bois dans lesquels lesdites communautés avoient non seulement le droit de pâture, mais encore divers autres droits d'usage.).

Date

1768-1780

Cote

G1082

Résultat n°14

Extraits des rôles et quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts payés par la fabrique ; – quittances des subventions accordées au Roi par l'assemblée générale du clergé de France, afférentes à la paroisse de Quillebeuf.

Date

1640-1745

Cote

G1072

Résultat n°15

Conscrits de l’an 13 : registres des décisions pour les cantons d'Evreux nord et sud, Breteuil, Cormeilles, Beuzeville, Conches, Damville, Nonancourt, Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Gaillon, Louviers, Saint-Georges-du-Vièvre et Bourgtheroulde.

Date

An 13

Cote

1R91 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Procédures diverses

Date

1781-1782

Cote

13 B 581 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Biens acquis par les frères Claude et Jean Lemonnier de la succession de Claude Lemonnier, procureur en la vicomté de Pont-Audemer, sis en cette ville et à Saint-Mards, et concernant aussi les familles Caplain et Costeley (de Quillebeuf et Sainte-Opportune du Bosc)

Date

1588-1671

Cote

13 B 624 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Titres d'une rente de 33 livres 10 sous sous constituée sur le revenu des tailles, conformément à redit du mois d'août 1720, au profit de la fabrique, charité et confrérie de Quillebeuf.

Date

1765-1784

Cote

G1874

Résultat n°19

Aveu rendu par la fabrique à « François Camille, prince de Lorraine, abbé commandataire des abbayes royalles de Saint-Victor lès-Marseille et de Saint-Pierre de Jumièges, seigneur baron de la baronnie de Trouville, seigneur patron des paroisses de Quillebeuf, Saint-Aubin, Le Vielport et autres lieux », pour quatre pièces de terre relevant de la seigneurie de Saint-Aubin, membre de la baronnie de Trouville (1776) ; – quittances des rentes seigneuriales payées par la fabrique.

Date

1672-1776

Cote

G1071

Résultat n°20

Comptes des trésoriers de la fabrique. « Payé au sieur Leroux, receveur du domaine à Pont-Audemer, la somme de deux livres cinq sols pour les rentes seigneuriales de l'année 1757, au lieu d'une alose et d'une lamproie, que les bourgeois et habitants de Quillebeuf sont obligés défaire à la vicomte de Pont-Audemer. ».

Date

1755-1764

Cote

G1084