Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
15 B 113 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1775-1780
Lieu
Loupe (La) (Eure-et-Loir), marché, Verneuil, Verneuil — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
  • Bailliage, causes criminelles
  • Affaire Charon : vols à Verneuil par Jean-Denis Charon...
Résultat n°2
Cote
16 B 1887 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1780-1781
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Documents rattachés au fonds
  • Livres de rentes et de comptes
  • Livres de comptes
  • D'un quincailler