République (seconde)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1850	Cote 1 M 248	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde République Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1850
Résultat n°2	Election, en exécution de l'arrêté du 22 mai 1848, d'un représentant du peuple en remplacement de Garnier-Pagès qui a opté pour le département de la Seine : instructions, correspondance, procès-verbaux, listes et votes des militaires (4 juin 1848) ; député élu : Antoine Demantes.	Cote 3 M 160	Date mai-juin 1848	Lieu Seine (département)	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Seconde République Election, en exécution de l'arrêté du 22 mai 1848,...
Résultat n°3	1852	Cote 1 M 250	Date-	Lieu Evreux, école normale	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde République Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1852
Résultat n°4	Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.	Cote 2 M 128	Date 1852	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852 Nomination des maires et adjoints conformément à la... Maires et adjoints nommés par le préfet : états et...
Résultat n°5	Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux) ; député élu : Suchet d'Albufera.	Cote 3 M 163	Date 1852	Lieu Evreux (arrondissement), députés (élections)	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Seconde République Élections des députés au Corps législatif en exécution... Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux)...
Résultat n°6	1848	Cote 1 M 246	Date-	Lieu Andelle (vallée de l'), Nonancourt, troubles sociaux, Risle (vallée de la)	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde République Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1848
Résultat n°7	Deuxième République. Correspondance et rapports relatifs aux fêtes de la proclamation de la République, de la proclamation de la Constitution (janvier 1852), anniversaires des journées de février 1848, fête du prince Louis-Napoléon (15 août).	Cote 1 M 352	Date 1848-1852	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Cérémonies publiques Deuxième République. Correspondance et rapports relatifs...
Résultat n°8	Elections des 9 représentants à l'Assemblée nationale législative, en exécution du décret du 15 mars 1849 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations, listes et votes des militaires (13 mai 1849) ; députés élus : H. Passy, Paul Sevaistre, Suchet d'Albufera, Achille de Broglie, A. Demantes, Noël Lefebvre-Duruflé, Antoine Lefebvre-de-Vatimesnil, André Le Grand, Jacques de Fontenay.	Cote 3 M 161	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Seconde République Elections des 9 représentants à l'Assemblée nationale...
Résultat n°9	Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales (lois du 15 mars 1849 et 30 mai 1850).	Cote 3 M 95	Date 1849-1850	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Seconde République Instructions et correspondance relatives à la confection...
Résultat n°10	1851	Cote 1 M 249	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde République Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1851
Résultat n°11	Procès-verbaux des opérations (circonscription des Andelys-Louviers) ; député élu : de Montreuil.	Cote 3 M 164	Date 1852	Lieu Andelys (les) (arrondissement), députés (élections), Louviers, élections législatives	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Seconde République Élections des députés au Corps législatif en exécution... Procès-verbaux des opérations (circonscription des...
Résultat n°12	Maires et adjoints nommés par le Président de la République : propositions, décret de nominations collectives pour les villes des Andelys, Bernay, Brionne, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon.	Cote 2 M 127	Date 1852	Lieu Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux, Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux, Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux, Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux, Verneuil, maires, adjoints et conseillers municipaux, Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852 Nomination des maires et adjoints conformément à la... Maires et adjoints nommés par le Président de la République...
Résultat n°13	Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer) ; député élu : d'Arjuzon.	Cote 3 M 165	Date 1852	Lieu Bernay (arrondissement), députés (élections), Pont-Audemer, élections législatives	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Seconde République Élections des députés au Corps législatif en exécution... Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer)...
Résultat n°14	Listes des électeurs militaires.	Cote 3 M 96	Date 1849	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Seconde République Listes des électeurs militaires.
Résultat n°15	Instructions et correspondance ; listes des votants de la ville d'Evreux.	Cote 3 M 162	Date 1852	Lieu Evreux (arrondissement), députés (élections)	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Seconde République Élections des députés au Corps législatif en exécution... Instructions et correspondance ; listes des votants...
Résultat n°16	Maires et adjoints à la nomination du Président de la République : correspondance, propositions, arrêtés de nomination.	Cote 2 M 126	Date 1848	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Seconde République. - Décret du 3 juillet 1848 Maires et adjoints à la nomination du Président de...
Résultat n°17	1849	Cote 1 M 247	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde République Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1849
Résultat n°18	Instructions, correspondance.	Cote 3 M 158	Date 1848	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Seconde République Élections des 11 représentants du peuple à l'Assemblée... Instructions, correspondance.
Résultat n°19	Procès-verbaux des opérations (27 avril 1848) ; députés élus : Dupont-de-l'Eure, Garnier-Pages, Legendre, Picard, Dumont, Canel, Alcan, Paul Sevaistre, Davy, Jean-Louis Langlois-du-Goulet et de Montreuil-de-Tierceville.	Cote 3 M 159	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Seconde République Élections des 11 représentants du peuple à l'Assemblée... Procès-verbaux des opérations (27 avril 1848) ; députés...

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1850

Election, en exécution de l'arrêté du 22 mai 1848, d'un représentant du peuple en remplacement de Garnier-Pagès qui a opté pour le département de la Seine : instructions, correspondance, procès-verbaux, listes et votes des militaires (4 juin 1848) ; député élu : Antoine Demantes.

1852

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.

Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux) ; député élu : Suchet d'Albufera.

1848

Deuxième République. Correspondance et rapports relatifs aux fêtes de la proclamation de la République, de la proclamation de la Constitution (janvier 1852), anniversaires des journées de février 1848, fête du prince Louis-Napoléon (15 août).

Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales (lois du 15 mars 1849 et 30 mai 1850).

1851

Procès-verbaux des opérations (circonscription des Andelys-Louviers) ; député élu : de Montreuil.

Maires et adjoints nommés par le Président de la République : propositions, décret de nominations collectives pour les villes des Andelys, Bernay, Brionne, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon.

Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer) ; député élu : d'Arjuzon.

Listes des électeurs militaires.

Instructions et correspondance ; listes des votants de la ville d'Evreux.

Maires et adjoints à la nomination du Président de la République : correspondance, propositions, arrêtés de nomination.

1849

Instructions, correspondance.

Procès-verbaux des opérations (27 avril 1848) ; députés élus : Dupont-de-l'Eure, Garnier-Pages, Legendre, Picard, Dumont, Canel, Alcan, Paul Sevaistre, Davy, Jean-Louis Langlois-du-Goulet et de Montreuil-de-Tierceville.