République (seconde)

Résultat n°1
1850

Cote

1 M 248
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
- Seconde République
- Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
- 1850
Résultat n°2
Election, en exécution de l'arrêté du 22 mai 1848, d'un représentant du peuple en remplacement de Garnier-Pagès qui a opté pour le département de la Seine : instructions, correspondance, procès-verbaux, listes et votes des militaires (4 juin 1848) ; député élu : Antoine Demantes.

Date

mai-juin 1848

Cote

3 M 160
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Seconde République
- Election, en exécution de l'arrêté du 22 mai 1848,...
Résultat n°3
1852

Cote

1 M 250
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
- Seconde République
- Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
- 1852
Résultat n°4
Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.

Date

1852

Cote

2 M 128
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852
- Nomination des maires et adjoints conformément à la...
- Maires et adjoints nommés par le préfet : états et...
Résultat n°5
Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux) ; député élu : Suchet d'Albufera.

Date

1852

Cote

3 M 163
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Seconde République
- Élections des députés au Corps législatif en exécution...
- Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux)...
Résultat n°6
1848

Cote

1 M 246
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
- Seconde République
- Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
- 1848
Résultat n°7
Deuxième République. Correspondance et rapports relatifs aux fêtes de la proclamation de la République, de la proclamation de la Constitution (janvier 1852), anniversaires des journées de février 1848, fête du prince Louis-Napoléon (15 août).

Date

1848-1852

Cote

1 M 352
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Cérémonies publiques
- Deuxième République. Correspondance et rapports relatifs...
Résultat n°8
Elections des 9 représentants à l'Assemblée nationale législative, en exécution du décret du 15 mars 1849 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations, listes et votes des militaires (13 mai 1849) ; députés élus : H. Passy, Paul Sevaistre, Suchet d'Albufera, Achille de Broglie, A. Demantes, Noël Lefebvre-Duruflé, Antoine Lefebvre-de-Vatimesnil, André Le Grand, Jacques de Fontenay.

Cote

3 M 161
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Seconde République
- Elections des 9 représentants à l'Assemblée nationale...
Résultat n°9
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales (lois du 15 mars 1849 et 30 mai 1850).

Date

1849-1850

Cote

3 M 95
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Listes électorales
- Seconde République
- Instructions et correspondance relatives à la confection...
Résultat n°10
1851

Cote

1 M 249
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
- Seconde République
- Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
- 1851
Résultat n°11
Procès-verbaux des opérations (circonscription des Andelys-Louviers) ; député élu : de Montreuil.

Date

1852

Cote

3 M 164
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Seconde République
- Élections des députés au Corps législatif en exécution...
- Procès-verbaux des opérations (circonscription des...
Résultat n°12
Maires et adjoints nommés par le Président de la République : propositions, décret de nominations collectives pour les villes des Andelys, Bernay, Brionne, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon.

Date

1852

Cote

2 M 127
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852
- Nomination des maires et adjoints conformément à la...
- Maires et adjoints nommés par le Président de la République...
Résultat n°13
Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer) ; député élu : d'Arjuzon.

Date

1852

Cote

3 M 165
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Seconde République
- Élections des députés au Corps législatif en exécution...
- Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer)...
Résultat n°14
Listes des électeurs militaires.

Date

1849

Cote

3 M 96
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Listes électorales
- Seconde République
- Listes des électeurs militaires.
Résultat n°15
Instructions et correspondance ; listes des votants de la ville d'Evreux.

Date

1852

Cote

3 M 162
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Seconde République
- Élections des députés au Corps législatif en exécution...
- Instructions et correspondance ; listes des votants...
Résultat n°16
Maires et adjoints à la nomination du Président de la République : correspondance, propositions, arrêtés de nomination.

Date

1848

Cote

2 M 126
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 2 M Personnel administratif
- Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
- Documents généraux
- Seconde République. - Décret du 3 juillet 1848
- Maires et adjoints à la nomination du Président de...
Résultat n°17
1849

Cote

1 M 247
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 1 M Administration générale
- Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
- Seconde République
- Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes...
- 1849
Résultat n°18
Instructions, correspondance.

Date

1848

Cote

3 M 158
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Seconde République
- Élections des 11 représentants du peuple à l'Assemblée...
- Instructions, correspondance.
Résultat n°19
Procès-verbaux des opérations (27 avril 1848) ; députés élus : Dupont-de-l'Eure, Garnier-Pages, Legendre, Picard, Dumont, Canel, Alcan, Paul Sevaistre, Davy, Jean-Louis Langlois-du-Goulet et de Montreuil-de-Tierceville.

Cote

3 M 159
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 3 M Élections
- Élections législatives
- Documents généraux
- Seconde République
- Élections des 11 représentants du peuple à l'Assemblée...
- Procès-verbaux des opérations (27 avril 1848) ; députés...

Résultats de la recherche

1850

Cote

Election, en exécution de l'arrêté du 22 mai 1848, d'un représentant du peuple en remplacement de Garnier-Pagès qui a opté pour le département de la Seine : instructions, correspondance, procès-verbaux, listes et votes des militaires (4 juin 1848) ; député élu : Antoine Demantes.

Date

Cote

1852

Cote

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.

Date

Cote

Procès-verbaux des opérations (circonscription d'Evreux) ; député élu : Suchet d'Albufera.

Date

Cote

1848

Cote

Deuxième République. Correspondance et rapports relatifs aux fêtes de la proclamation de la République, de la proclamation de la Constitution (janvier 1852), anniversaires des journées de février 1848, fête du prince Louis-Napoléon (15 août).

Date

Cote

Cote

Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales (lois du 15 mars 1849 et 30 mai 1850).

Date

Cote

1851

Cote

Procès-verbaux des opérations (circonscription des Andelys-Louviers) ; député élu : de Montreuil.

Date

Cote

Maires et adjoints nommés par le Président de la République : propositions, décret de nominations collectives pour les villes des Andelys, Bernay, Brionne, Evreux, Gisors, Louviers, Pont-Audemer, Verneuil et Vernon.

Date

Cote

Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer) ; député élu : d'Arjuzon.

Date

Cote

Listes des électeurs militaires.

Date

Cote

Instructions et correspondance ; listes des votants de la ville d'Evreux.

Date

Cote

Maires et adjoints à la nomination du Président de la République : correspondance, propositions, arrêtés de nomination.

Date

Cote

1849

Cote

Instructions, correspondance.

Date

Cote

Procès-verbaux des opérations (27 avril 1848) ; députés élus : Dupont-de-l'Eure, Garnier-Pages, Legendre, Picard, Dumont, Canel, Alcan, Paul Sevaistre, Davy, Jean-Louis Langlois-du-Goulet et de Montreuil-de-Tierceville.

Cote