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Résultat n°1

Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939) ; listes électorales de la ville de Vernon (1936).

Date

1936-1939

Cote

3 M 111

Résultat n°2

1935-1939

Date

-

Cote

1 M 365

Résultat n°3

Plébiscite de la Sarre : circulaires, instructions, correspondance, demandes de passeport, liste des personnes originaires de la Sarre habitant dans le département.

Date

1934-1935

Cote

1 M 188

Résultat n°4

1913

Date

-

Cote

1 M 364

Résultat n°5

1880-1883

Date

-

Cote

1 M 258

Résultat n°6

1888-1889

Date

-

Cote

1 M 361

Résultat n°7

Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 23 octobre 1919 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (16 novembre 1919) ; députés élus : Prosper Josse, Jules Burnet, Henry Le Mire, André Join-Lambert, Alexandre Duval, Henri Oudin.

Date

-

Cote

3 M 194

Résultat n°8

Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 16 mars 1936 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (26 avril et 3 mai 1936) ; députés élus : Alexandre Duval, A. Forcinal, Pierre Béranger, André Dupont, Camille Briquet et P. Mendès-France.

Date

-

Cote

3 M 199

Résultat n°9

Insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne (mars 1871) : correspondance, rapports, individus poursuivis pour avoir participé à l'insurrection ; états nominatifs des condamnés par contumace.

Date

1871-1873

Cote

1 M 184

Résultat n°10

Organisation des commissions municipales provisoires en exécution des décrets des 16 et 24 septembre 1870 ; listes de maires et adjoints.

Date

fin 1870

Cote

2 M 140

Résultat n°11

Troisième République. Cérémonies publiques locales : les Cloches de Corneville ; loterie et fêtes données pour la reconstruction du clocher de Corneville-sur-Risle.

Date

1900-1902

Cote

1 M 369

Résultat n°12

Arrondissement d'Evreux (cantons du Neubourg, Pacy-sur-Eure, Nonancourt, Rugles, Saint-André-de-l'Eure, Verneuil et Vernon).

Date

1938

Cote

3 M 116

Résultat n°13

Ligue des contribuables et Fédération nationale des contribuables.

Date

1930-1936

Cote

1 M 266

Résultat n°14

1880-1883

Date

-

Cote

1 M 359

Résultat n°15

Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 6 avril 1932 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (1 et 8 mai 1932) ; députés élus : C. Briquet, A. Forcinal, A. Join-Lambert, Georges Chauvin, Pierre Mendès-France et M. Le Mire.

Date

-

Cote

3 M 197

Résultat n°16

Elections des députés de l'Assemblée nationale en exécution du décret du 31 mars 1902 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et liste des votants (27 avril, 11 mai 1902) ; députés élus : Louis Passy, Louis Camille Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, Tanneguy-Alfred Le Bœuf, comte d'Osmoy.

Date

-

Cote

3 M 186

Résultat n°17

Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution de la loi du 30 décembre 1875 et de l'arrêté préfectoral du 16 février 1876 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (février 1876), recensement des votes ; députés élus : L. Passy, Eugène Janvier de La Motte, Lépouzé, Alexandre Papon, Raoul-Duval et Charles Le Bœuf d'Osmoy.

Date

-

Cote

3 M 173

Résultat n°18

Arrondissement de Bernay (cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger, Bernay, Beuzeville et Brionne).

Date

1938

Cote

3 M 113

Résultat n°19

Révision des listes électorales : nombre d'électeurs par arrondissements et communes.

Date

1934-1938

Cote

3 M 109

Résultat n°20

Troisième République. Cérémonies publiques nationales : fêtes de l'Alliance franco-russe (1893) ; cérémonies diverses.

Date

1893-1936

Cote

1 M 368