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  1. Résultat n°1

    Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939) ; listes électorales de la ville de Vernon (1936).

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 M 111

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939)...
  2. Résultat n°2

    1935-1939

    Cote

    1 M 365

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1935-1939
  3. Résultat n°3

    Plébiscite de la Sarre : circulaires, instructions, correspondance, demandes de passeport, liste des personnes originaires de la Sarre habitant dans le département.

    Date

    1934-1935

    Cote

    1 M 188

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Troisième République
    • Plébiscite de la Sarre : circulaires, instructions,...
  4. Résultat n°4

    1913

    Cote

    1 M 364

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1913
  5. Résultat n°5

    1880-1883

    Cote

    1 M 258

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1880-1883
  6. Résultat n°6

    1888-1889

    Cote

    1 M 361

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1888-1889
  7. Résultat n°7

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 23 octobre 1919 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (16 novembre 1919) ; députés élus : Prosper Josse, Jules Burnet, Henry Le Mire, André Join-Lambert, Alexandre Duval, Henri Oudin.

    Cote

    3 M 194

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution...
  8. Résultat n°8

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 16 mars 1936 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (26 avril et 3 mai 1936) ; députés élus : Alexandre Duval, A. Forcinal, Pierre Béranger, André Dupont, Camille Briquet et P. Mendès-France.

    Cote

    3 M 199

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution...
  9. Résultat n°9

    Insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne (mars 1871) : correspondance, rapports, individus poursuivis pour avoir participé à l'insurrection ; états nominatifs des condamnés par contumace.

    Date

    1871-1873

    Cote

    1 M 184

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Troisième République
    • Insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne (mars 1871)...
  10. Résultat n°10

    Organisation des commissions municipales provisoires en exécution des décrets des 16 et 24 septembre 1870 ; listes de maires et adjoints.

    Date

    fin 1870

    Cote

    2 M 140

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Organisation des commissions municipales provisoires...
  11. Résultat n°11

    Troisième République. Cérémonies publiques locales : les Cloches de Corneville ; loterie et fêtes données pour la reconstruction du clocher de Corneville-sur-Risle.

    Date

    1900-1902

    Cote

    1 M 369

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques locales...
  12. Résultat n°12

    Arrondissement d'Evreux (cantons du Neubourg, Pacy-sur-Eure, Nonancourt, Rugles, Saint-André-de-l'Eure, Verneuil et Vernon).

    Date

    1938

    Cote

    3 M 116

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Arrondissement d'Evreux (cantons du Neubourg, Pacy-sur-Eure,...
  13. Résultat n°13

    Ligue des contribuables et Fédération nationale des contribuables.

    Date

    1930-1936

    Cote

    1 M 266

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales diverses
    • Ligue des contribuables et Fédération nationale des...
  14. Résultat n°14

    1880-1883

    Cote

    1 M 359

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1880-1883
  15. Résultat n°15

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 6 avril 1932 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (1 et 8 mai 1932) ; députés élus : C. Briquet, A. Forcinal, A. Join-Lambert, Georges Chauvin, Pierre Mendès-France et M. Le Mire.

    Cote

    3 M 197

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution...
  16. Résultat n°16

    Elections des députés de l'Assemblée nationale en exécution du décret du 31 mars 1902 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et liste des votants (27 avril, 11 mai 1902) ; députés élus : Louis Passy, Louis Camille Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, Tanneguy-Alfred Le Bœuf, comte d'Osmoy.

    Cote

    3 M 186

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés de l'Assemblée nationale en exécution...
  17. Résultat n°17

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution de la loi du 30 décembre 1875 et de l'arrêté préfectoral du 16 février 1876 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (février 1876), recensement des votes ; députés élus : L. Passy, Eugène Janvier de La Motte, Lépouzé, Alexandre Papon, Raoul-Duval et Charles Le Bœuf d'Osmoy.

    Cote

    3 M 173

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution...
  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Bernay (cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger, Bernay, Beuzeville et Brionne).

    Date

    1938

    Cote

    3 M 113

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Arrondissement de Bernay (cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger,...
  19. Résultat n°19

    Révision des listes électorales : nombre d'électeurs par arrondissements et communes.

    Date

    1934-1938

    Cote

    3 M 109

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Révision des listes électorales : nombre d'électeurs...
  20. Résultat n°20

    Troisième République. Cérémonies publiques nationales : fêtes de l'Alliance franco-russe (1893) ; cérémonies diverses.

    Date

    1893-1936

    Cote

    1 M 368

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques nationales...
  21. Résultat n°21

    Troisième République. Cérémonies publiques annuelles : fête de Jeanne d'Arc (1937-1939) ; fête du 11 novembre (1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    1 M 366

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
  22. Résultat n°22

    Manifestations sociales diverses : protestations et meeting des agriculteurs (1932-1933) ; journée de grève organisée par les fonctionnaires (janvier 1933) ; protestations contre les projets fiscaux (1932-1933) ; congrès des chômeurs à Paris (2, 3, 4 mars 1933) ; chômage à Ezy (1934) ; manifestation agricole aux Andelys (oct. 1934) ; fête sportive de la jeunesse (20 juin 1937).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1 M 267

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales diverses : protestations et...
  23. Résultat n°23

    Enquêtes et correspondance relative à la surveillance d'individus suspects.

    Date

    1896-1938

    Cote

    1 M 263

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Enquêtes et correspondance relative à la surveillance...
  24. Résultat n°24

    Election d'un député en exécution du décret du 29 mai 1900, en remplacement de J. Riberpray, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (24 juin 1900) ; député élu : Ernest Aubourg, comte de Boury.

    Cote

    3 M 185

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election d'un député en exécution du décret du 29 mai...
  25. Résultat n°25

    1877

    Cote

    1 M 256

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1877
  26. Résultat n°26

    1890

    Cote

    1 M 362

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1890
  27. Résultat n°27

    1878-1879

    Cote

    1 M 257

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1878-1879
  28. Résultat n°28

    Maires et adjoints à la nomination du Président de la République ; renouvellement de 1881 : correspondance, listes de propositions, décrets de nominations.

    Cote

    2 M 144

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Troisième République. - Loi du 12 août 1876
    • Maires et adjoints à la nomination du Président de...
  29. Résultat n°29

    Maires et adjoints à la nomination du Président de la République ; renouvellement de 1878 : correspondance, listes de propositions ; décrets de nominations collectives.

    Cote

    2 M 143

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Troisième République. - Loi du 12 août 1876
    • Maires et adjoints à la nomination du Président de...
  30. Résultat n°30

    1879-1923

    Cote

    3 M 102

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Révision des listes électorales : correspondance, nombre...
    • 1879-1923
  31. Résultat n°31

    1884-1887

    Cote

    1 M 360

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1884-1887
  32. Résultat n°32

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 28 juillet 1881 : instructions, correspondance (21 août 1881) ; députés élus : L. Passy, E. Janvier de La Motte, Lépouzé, A. Papon, J. Develle et d'Osmoy.

    Cote

    3 M 175

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution...
  33. Résultat n°33

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 21 septembre 1877 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (14 octobre 1877) ; députés élus : L. Passy, E. Janvier de La Motte, Lépouzé, A. Papon, Jules Develle et Ch. Le Bœuf d'Osmoy.

    Cote

    3 M 174

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution...
  34. Résultat n°34

    Affaires diverses : enquête préfectorale sur la couleur politique des communes (1886).

    Date

    1886

    Cote

    1 M 185

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Troisième République
    • Affaires diverses : enquête préfectorale sur la couleur...
  35. Résultat n°35

    Election, en exécution du décret du 29 avril 1884, d'un député en remplacement de Janvier de La Motte, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (25 mai 1884) ; député élu : Raoul-Duval.

    Cote

    3 M 177

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election, en exécution du décret du 29 avril 1884,...
  36. Résultat n°36

    1891-1896

    Cote

    1 M 363

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1891-1896
  37. Résultat n°37

    Maires et adjoints nommés par le préfet ; listes de propositions.

    Date

    1874-1876

    Cote

    2 M 142

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Troisième République. - Loi du 20 janvier 1874
    • Nomination des maires et adjoints en exécution de la...
    • Maires et adjoints nommés par le préfet ; listes de...
  38. Résultat n°38

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 23 juillet 1893 : instructions, correspondance, candidatures, procès-verbaux d'élections et listes des votants (20 août 1893) ; députés élus : Louis Passy, Camille Louis Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Jules Thorel, Charles Loriot.

    Cote

    3 M 182

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution...
  39. Résultat n°39

    Election d'un député en exécution du décret du 22 mars 1887, en remplacement de Raoul-Duval, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (17 avril 1887) ; député élu : Victor Millard.

    Cote

    3 M 179

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election d'un député en exécution du décret du 22 mars...
  40. Résultat n°40

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 31 mars 1914 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (24 avril 1914) ; députés élus : Prosper-Joseph Josse, Auguste-Jacques Celos, Abel Victor Lefevre, Modeste Leroy, Ernest Aubourg, comte de Boury, Charles Loriot.

    Cote

    3 M 193

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution...