Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939) ; listes électorales de la ville de Vernon (1936).

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 M 111

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Listes électorales de la ville d'Evreux (1938-1939)...
  2. Résultat n°2

    1935-1939

    Cote

    1 M 365

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1935-1939
  3. Résultat n°3

    Plébiscite de la Sarre : circulaires, instructions, correspondance, demandes de passeport, liste des personnes originaires de la Sarre habitant dans le département.

    Date

    1934-1935

    Cote

    1 M 188

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Troisième République
    • Plébiscite de la Sarre : circulaires, instructions,...
  4. Résultat n°4

    1913

    Cote

    1 M 364

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1913
  5. Résultat n°5

    1880-1883

    Cote

    1 M 258

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1880-1883
  6. Résultat n°6

    1888-1889

    Cote

    1 M 361

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1888-1889
  7. Résultat n°7

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 23 octobre 1919 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (16 novembre 1919) ; députés élus : Prosper Josse, Jules Burnet, Henry Le Mire, André Join-Lambert, Alexandre Duval, Henri Oudin.

    Cote

    3 M 194

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution...
  8. Résultat n°8

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 16 mars 1936 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (26 avril et 3 mai 1936) ; députés élus : Alexandre Duval, A. Forcinal, Pierre Béranger, André Dupont, Camille Briquet et P. Mendès-France.

    Cote

    3 M 199

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution...
  9. Résultat n°9

    Insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne (mars 1871) : correspondance, rapports, individus poursuivis pour avoir participé à l'insurrection ; états nominatifs des condamnés par contumace.

    Date

    1871-1873

    Cote

    1 M 184

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Troisième République
    • Insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne (mars 1871)...
  10. Résultat n°10

    Organisation des commissions municipales provisoires en exécution des décrets des 16 et 24 septembre 1870 ; listes de maires et adjoints.

    Date

    fin 1870

    Cote

    2 M 140

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Organisation des commissions municipales provisoires...
  11. Résultat n°11

    Troisième République. Cérémonies publiques locales : les Cloches de Corneville ; loterie et fêtes données pour la reconstruction du clocher de Corneville-sur-Risle.

    Date

    1900-1902

    Cote

    1 M 369

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques locales...
  12. Résultat n°12

    Arrondissement d'Evreux (cantons du Neubourg, Pacy-sur-Eure, Nonancourt, Rugles, Saint-André-de-l'Eure, Verneuil et Vernon).

    Date

    1938

    Cote

    3 M 116

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Arrondissement d'Evreux (cantons du Neubourg, Pacy-sur-Eure,...
  13. Résultat n°13

    Ligue des contribuables et Fédération nationale des contribuables.

    Date

    1930-1936

    Cote

    1 M 266

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales diverses
    • Ligue des contribuables et Fédération nationale des...
  14. Résultat n°14

    1880-1883

    Cote

    1 M 359

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1880-1883
  15. Résultat n°15

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 6 avril 1932 : instructions, correspondance, coupures de presse, procès-verbaux (1 et 8 mai 1932) ; députés élus : C. Briquet, A. Forcinal, A. Join-Lambert, Georges Chauvin, Pierre Mendès-France et M. Le Mire.

    Cote

    3 M 197

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Bernay (cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger, Bernay, Beuzeville et Brionne).

    Date

    1938

    Cote

    3 M 113

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Arrondissement de Bernay (cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger,...
  19. Résultat n°19

    Révision des listes électorales : nombre d'électeurs par arrondissements et communes.

    Date

    1934-1938

    Cote

    3 M 109

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Révision des listes électorales : nombre d'électeurs...
  20. Résultat n°20

    Troisième République. Cérémonies publiques nationales : fêtes de l'Alliance franco-russe (1893) ; cérémonies diverses.

    Date

    1893-1936

    Cote

    1 M 368

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques nationales...
  21. Résultat n°21

    Troisième République. Cérémonies publiques annuelles : fête de Jeanne d'Arc (1937-1939) ; fête du 11 novembre (1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    1 M 366

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Enquêtes et correspondance relative à la surveillance d'individus suspects.

    Date

    1896-1938

    Cote

    1 M 263

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Enquêtes et correspondance relative à la surveillance...
  24. Résultat n°24

    Election d'un député en exécution du décret du 29 mai 1900, en remplacement de J. Riberpray, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (24 juin 1900) ; député élu : Ernest Aubourg, comte de Boury.

    Cote

    3 M 185

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election d'un député en exécution du décret du 29 mai...
  25. Résultat n°25

    1877

    Cote

    1 M 256

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1877
  26. Résultat n°26

    1890

    Cote

    1 M 362

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1890
  27. Résultat n°27

    1878-1879

    Cote

    1 M 257

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1878-1879
  28. Résultat n°28

    Maires et adjoints à la nomination du Président de la République ; renouvellement de 1881 : correspondance, listes de propositions, décrets de nominations.

    Cote

    2 M 144

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Troisième République. - Loi du 12 août 1876
    • Maires et adjoints à la nomination du Président de...
  29. Résultat n°29

    Maires et adjoints à la nomination du Président de la République ; renouvellement de 1878 : correspondance, listes de propositions ; décrets de nominations collectives.

    Cote

    2 M 143

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Troisième République. - Loi du 12 août 1876
    • Maires et adjoints à la nomination du Président de...
  30. Résultat n°30

    1879-1923

    Cote

    3 M 102

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Révision des listes électorales : correspondance, nombre...
    • 1879-1923
  31. Résultat n°31

    1884-1887

    Cote

    1 M 360

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1884-1887
  32. Résultat n°32

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 28 juillet 1881 : instructions, correspondance (21 août 1881) ; députés élus : L. Passy, E. Janvier de La Motte, Lépouzé, A. Papon, J. Develle et d'Osmoy.

    Cote

    3 M 175

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution...
  33. Résultat n°33

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 21 septembre 1877 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (14 octobre 1877) ; députés élus : L. Passy, E. Janvier de La Motte, Lépouzé, A. Papon, Jules Develle et Ch. Le Bœuf d'Osmoy.

    Cote

    3 M 174

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution...
  34. Résultat n°34

    Affaires diverses : enquête préfectorale sur la couleur politique des communes (1886).

    Date

    1886

    Cote

    1 M 185

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Troisième République
    • Affaires diverses : enquête préfectorale sur la couleur...
  35. Résultat n°35

    Election, en exécution du décret du 29 avril 1884, d'un député en remplacement de Janvier de La Motte, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (25 mai 1884) ; député élu : Raoul-Duval.

    Cote

    3 M 177

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election, en exécution du décret du 29 avril 1884,...
  36. Résultat n°36

    1891-1896

    Cote

    1 M 363

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies publiques annuelles...
    • 1891-1896
  37. Résultat n°37

    Maires et adjoints nommés par le préfet ; listes de propositions.

    Date

    1874-1876

    Cote

    2 M 142

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 2 M Personnel administratif
    • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
    • Documents généraux
    • Troisième République. - Loi du 20 janvier 1874
    • Nomination des maires et adjoints en exécution de la...
    • Maires et adjoints nommés par le préfet ; listes de...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Election d'un député en exécution du décret du 22 mars 1887, en remplacement de Raoul-Duval, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (17 avril 1887) ; député élu : Victor Millard.

    Cote

    3 M 179

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election d'un député en exécution du décret du 22 mars...
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Communes de l'arrondissement de Pont-Audemer

    Date

    1912

    Cote

    3 M 108

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Communes de l'arrondissement de Pont-Audemer
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    1888

    Cote

    1 M 260

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1888
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution de la loi du 17 juillet 1889 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (22 septembre 1889) ; députés élus : Louis Passy, Camille Louis Fouquet, Ambroise Bully, Jacques Olry, Jules Thorel, Charles Loriot.

    Cote

    3 M 180

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution...
  46. Résultat n°46

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 12 avril 1924 : instructions, correspondance, coupures de presse, listes des votants, procès-verbaux d'élections et résultats (11 mai 1924) ; députés élus : Alexandre Duval, André Join-Lambert, Henry Le Mire, Georges Chauvin.

    Cote

    3 M 195

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution...
  47. Résultat n°47

    Election d'un député en exécution du décret du 14 juin 1911, en remplacement de Legendre, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (9 juillet 1911) ; député élu : Charles Loriot.

    Cote

    3 M 190

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election d'un député en exécution du décret du 14 juin...
  48. Résultat n°48

    Manifestations sociales. Journées du Premier Mai : rapports adressés au préfet par les commissaires de police, le commissaire spécial et le commandant de gendarmerie ; minutes de rapports adressés par le préfet au ministre de l'Intérieur.

    Date

    1905-1940

    Cote

    1 M 264

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales. Journées du Premier Mai :...
  49. Résultat n°49

    Election, en exécution du décret du 5 avril 1882, d'un député en remplacement de Lépouzé, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections (30 avril 1882) ; député élu : Ambroise Bully.

    Cote

    3 M 176

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election, en exécution du décret du 5 avril 1882, d'un...
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    1871-1873

    Cote

    3 M 100

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Révision des listes électorales : correspondance, nombre...
    • 1871-1873
  53. Résultat n°53

    Circulaires et instructions.

    Date

    1871-1889

    Cote

    3 M 99

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Circulaires et instructions.
  54. Résultat n°54

    1874-1878

    Cote

    3 M 101

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Révision des listes électorales : correspondance, nombre...
    • 1874-1878
  55. Résultat n°55

    Affaires diverses : manifeste du comte de Paris ; correspondance, rapports, chansons, publications ; voyage du comte de Paris à Jersey.

    Date

    1886-1887

    Cote

    1 M 186

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Troisième République
    • Affaires diverses : manifeste du comte de Paris ; correspondance,...
  56. Résultat n°56

    Election d'un député en exécution du décret du 23 décembre 1912, en remplacement de Louis Camille Fouquet, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (19 janvier 1913) ; député élu : Auguste Jacques Celos.

    Cote

    3 M 191

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election d'un député en exécution du décret du 23 décembre...
  57. Résultat n°57

    1889-1890

    Cote

    1 M 261

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1889-1890
  58. Résultat n°58

    Arrondissement des Andelys.

    Date

    1938

    Cote

    3 M 112

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Arrondissement des Andelys.
  59. Résultat n°59

    Communes de l'arrondissement de Louviers.

    Date

    1911

    Cote

    3 M 105

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Communes de l'arrondissement de Louviers.
  60. Résultat n°60

    Election d'un député en exécution de la loi du 17 février 1899, en remplacement de Jules Thorel, démissionnaire : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (12 mars 1899) ; député élu : Jacques Riberpray.

    Cote

    3 M 184

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election d'un député en exécution de la loi du 17 février...
  61. Résultat n°61

    Troisième République. Cérémonies d'anniversaire : fêtes du centenaire de la Révolution (mai 1889), centenaire de la proclamation de la République (septembre 1892), cinquantenaire de la République (novembre 1920), cent cinquantième anniversaire de la Révolution (1939).

    Date

    1889-1939

    Cote

    1 M 367

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Cérémonies d'anniversaire : fêtes...
  62. Résultat n°62

    1885-1887

    Cote

    1 M 259

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1885-1887
  63. Résultat n°63

    Troisième République. Prières publiques à l'occasion de la rentrée de l'Assemblée nationale.

    Date

    1871-1884

    Cote

    1 M 358

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Cérémonies publiques
    • Troisième République. Prières publiques à l'occasion...
  64. Résultat n°64

    Arrondissement de Bernay (cantons de Bourgtheroulde, Broglie, Cormeilles, Montfort - sur - Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre et Thiberville).

    Date

    1938

    Cote

    3 M 114

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Arrondissement de Bernay (cantons de Bourgtheroulde,...
  65. Résultat n°65

    Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution du décret du 9 avril 1898 : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (8 mai 1898) ; députés élus : Louis Passy, Camille Fouquet, Edouard Isambard, Modeste Leroy, Jules Thorel, Charles Loriot.

    Cote

    3 M 183

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale en exécution...
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    1891-1895

    Cote

    1 M 262

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales,...
    • 1891-1895
  68. Résultat n°68

    Election d'un député en exécution du décret du 21 août 1913, en remplacement de L. Passy, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (14 septembre 1913) ; député élu : Prosper Josse.

    Cote

    3 M 192

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election d'un député en exécution du décret du 21 août...
  69. Résultat n°69

    Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 26 mars 1928 : instructions, correspondance, coupures de presse, résultats (22 et 29 avril 1928) ; députés élus : Albert Forcinal, André Join-Lambert, Léon Lauvray, Camille Briquet, Alexandre Duval et Henry Le Mire.

    Cote

    3 M 196

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution...
  70. Résultat n°70

    Affaires diverses. Boulangisme : correspondance, rapports ; ordre de saisie des chansons, images et autres publications boulangistes ; candidature Boulanger au Conseil général dans les cantons du Neubourg et de Louviers (1889).

    Date

    1888-1890

    Cote

    1 M 187

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Troisième République
    • Affaires diverses. Boulangisme : correspondance, rapports...
  71. Résultat n°71

    Arrondissement d'Evreux (cantons d'Amfreville-la-Campagne, Breteuil, Conches, Damville, Evreux-Nord, Evreux-Sud, Louviers).

    Date

    1938

    Cote

    3 M 115

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Arrondissement d'Evreux (cantons d'Amfreville-la-Campagne,...
  72. Résultat n°72

    Election, en exécution du décret du 17 janvier 1872, d'un député en remplacement de Dupont-de-l'Eure, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (11 février 1872), recensement des votes ; député élu : Lépouzé (Jean-Louis).

    Cote

    3 M 172

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election, en exécution du décret du 17 janvier 1872,...
  73. Résultat n°73

    Communes de l'arrondissement de Pont-Audemer.

    Date

    1911

    Cote

    3 M 106

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Communes de l'arrondissement de Pont-Audemer.
  74. Résultat n°74

    Election, en exécution du décret du 19 août 1934, d'un député en remplacement de H. Le Mire, décédé (23 septembre 1934) ; député élu : Alexandre Duval.

    Cote

    3 M 198

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election, en exécution du décret du 19 août 1934, d'un...
  75. Résultat n°75

    Circulaires, instructions et décrets du gouvernement de la Défense nationale concernant les prochaines élections.

    Date

    septembre-octobre 1870

    Cote

    3 M 170

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Circulaires, instructions et décrets du gouvernement...
  76. Résultat n°76

    Communes de l'arrondissement de Louviers.

    Date

    1910

    Cote

    3 M 103

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Listes électorales
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Communes de l'arrondissement de Louviers.
  77. Résultat n°77

    Protestation contre la loi sur les Assurances sociales.

    Date

    1930-1933

    Cote

    1 M 265

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics
    • Troisième République
    • Manifestations sociales diverses
    • Protestation contre la loi sur les Assurances sociales.
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Election d'un député en exécution du décret du 26 août 1904, en remplacement d'Isambard, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (2 octobre 1904) ; député élu : Abel Lefevre.

    Cote

    3 M 187

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election d'un député en exécution du décret du 26 août...
  80. Résultat n°80

    Election d'un député en exécution du décret du 31 mars 1890, en remplacement d'Ambroise Bully, décédé : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élections et listes des votants (27 avril 1890) ; député élu : Edouard Isambard.

    Cote

    3 M 181

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Troisième République
    • Election d'un député en exécution du décret du 31 mars...