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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
19 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1769
Lieu
Aizier — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 19 B - Justice seigneuriale d'Aizier et Sainte-Croix
  • Causes civiles
  • Correspondance au sujet de procédures adressée par...