Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 322 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1675-1693
Lieu
Beaumontel, Elbeuf — Saint-Jean, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Vraiville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine...
  • Ventes, criées à Beaumontel, Saint-Jean d'Elbeuf, Saint-Déziez...
Résultat n°2
Cote
66 B 168 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1689-1733
Lieu
Tilleul-Othon (Le)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
  • Causes civiles
  • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
  • Tutelle de François Racine, prêtre, par son frère Louis...
Résultat n°3
Cote
14 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1693-1695
Lieu
Beaumontel, Elbeuf — Saint-Jean, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Vraiville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine...
  • Requêtes de François Racine
Résultat n°4
Cote
14 B 325 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1639-1699
Lieu
Beaumontel, Elbeuf — Saint-Jean, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Vraiville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine...
  • Autres pièces concernant la saisie
Résultat n°5
Cote
14 B 324 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1696-1699
Lieu
Beaumontel, Elbeuf — Saint-Jean, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Vraiville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine...
  • Collocations