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  1. Résultat n°1

    Ventes, criées à Beaumontel, Saint-Jean d'Elbeuf, Saint-Déziez (Saint-Didier-des-Bois), Vraiville

    Date

    1675-1693

    Cote

    14 B 322 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine...
    • Ventes, criées à Beaumontel, Saint-Jean d'Elbeuf, Saint-Déziez...
  2. Résultat n°2

    Tutelle de François Racine, prêtre, par son frère Louis Racine, laboureur du Tilleul-Othon - succession de ce dernier, comptes, contentieux

    Date

    1689-1733

    Cote

    66 B 168 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Tutelle de François Racine, prêtre, par son frère Louis...
  3. Résultat n°3

    Requêtes de François Racine

    Date

    1693-1695

    Cote

    14 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine...
    • Requêtes de François Racine
  4. Résultat n°4

    Autres pièces concernant la saisie

    Date

    1639-1699

    Cote

    14 B 325 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine...
    • Autres pièces concernant la saisie
  5. Résultat n°5

    Collocations

    Date

    1696-1699

    Cote

    14 B 324 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine...
    • Collocations