Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tutelle de François Racine, prêtre, par son frère Louis Racine, laboureur du Tilleul-Othon - succession de ce dernier, comptes, contentieux

    Date

    1689-1733

    Cote

    66 B 168 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Tutelle de François Racine, prêtre, par son frère Louis...