Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 280 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1657-1659
Lieu
Bourg-Beaudouin, Charleval, Menesqueville, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Vandrimare — Gournets, Vaudreuil (Le)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
  • Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant,...