Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1621-1782
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Contrôleurs et receveurs des consignations
Résultat n°2
Cote
101 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1647-1785
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Organisation, réglementation
  • Offices et officiers de justice : provisions (lieu...
Résultat n°3
Cote
14 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1606-1731
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs...
Résultat n°4
Cote
78 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1764-1786
Lieu
Louviers — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
  • Police et administraon
  • Offices, méers et commerce
  • Réceptions, provisions d'offices, requêtes : offices...
Résultat n°5
Cote
14 B 494 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1594-1646
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Receveurs et contrôleurs du domaine