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  1. Résultat n°1

    Contrôleurs et receveurs des consignations

    Date

    1621-1782

    Cote

    14 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Contrôleurs et receveurs des consignations
  2. Résultat n°2

    Offices et officiers de justice : provisions (lieu tenants, huissiers, sergents, receveurs des droits, chirurgiens)

    Date

    1647-1785

    Cote

    101 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Organisation, réglementation
    • Offices et officiers de justice : provisions (lieu...
  3. Résultat n°3

    Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs du droit de parisis des tabellionnages

    Date

    1606-1731

    Cote

    14 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Contrôleurs des titres, vérificateurs des rôles, receveurs...
  4. Résultat n°4

    Réceptions, provisions d'offices, requêtes : offices de lieutenants de la haute justice de la ville et comté de Louviers, procureurs, receveurs des amendes, greffiers, sergents, notaires - offices de mesureurs, maîtres d'école, crieurs publics et concierges

    Date

    1764-1786

    Cote

    78 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Police et administraon
    • Offices, méers et commerce
    • Réceptions, provisions d'offices, requêtes : offices...
  5. Résultat n°5

    Receveurs et contrôleurs du domaine

    Date

    1594-1646

    Cote

    14 B 494 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Autres pièces
    • Receveurs et contrôleurs du domaine