Receveur — des Épices

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Enregistrement de la recette des rapports, épices et vacations du siège de la vicomté de Gisors, selon l'arrêt du Conseil d'État du 1er mai 1692, dans l'attente de la vente des offices de receveurs de ces épices, créés en mars 1692	Cote 10 B 459 (Cote/Cotes extrêmes)	Date mars 1692 -février 1693	Lieu Gisors — Vicomté	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors Vicomté Enregistrement de la recette des rapports, épices et...

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Enregistrement de la recette des rapports, épices et vacations du siège de la vicomté de Gisors, selon l'arrêt du Conseil d'État du 1er mai 1692, dans l'attente de la vente des offices de receveurs de ces épices, créés en mars 1692