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  1. Résultat n°1

    Abbaye d'Ivry

    Date

    1715-1727

    Cote

    9 B 78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Abbaye d'Ivry
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux : recensement des registres paroissiaux après décès des curés, mesures et jaugeages

    Date

    1755-1770

    Cote

    12 B 58 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux : recensement des registres paroissiaux...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux d'états et de vérifications après décès des curés, de registres paroissiaux, réédification de nom

    Date

    1738-1790

    Cote

    3 B 810 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'états et de vérifications après décès...
  4. Résultat n°4

    État des registres des baptêmes, mariages et inhumations des paroisses de la vicomté de Pont-Audemer mis au greffe du bailliage

    Date

    1691

    Cote

    13 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • État des registres des baptêmes, mariages et inhumations...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux d'inventaires après décès des registres paroissiaux

    Date

    1737-1786

    Cote

    13 B 334 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'inventaires après décès des registres...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de visites de registres paroissiaux

    Date

    1754-1776

    Cote

    66 B 171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Procès-verbaux de visites de registres paroissiaux
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux et inventaires des registres paroissiaux

    Date

    1741-1789

    Cote

    35 B 124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux et inventaires des registres paroissiaux
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux

    Date

    1741-1789

    Cote

    34 B 125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux du bailli et d'experts, visites de bâtiments - inventaires de registres paroissiaux

    Date

    1764-1785

    Cote

    76 B 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey
    • Causes civiles
    • Procès-verbaux du bailli et d'experts, visites de bâtiments...
  10. Résultat n°10

    Réceptions de messiers à Angerville-la-Campagne, procès-verbaux de registres paroissiaux

    Date

    1758-1782

    Cote

    54 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions de messiers à Angerville-la-Campagne, procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    1750-1788

    Date

    1750-1788

    Cote

    15 B 88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de levées de scellés aux presbytères,...
    • 1750-1788
  12. Résultat n°12

    Manoir seigneurial du fief du Buisson de Mai à Saint-Aquilin de Pacy

    Date

    1756-1759

    Cote

    9 B 79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Manoir seigneurial du fief du Buisson de Mai à Saint-Aquilin...
  13. Résultat n°13

    1749-1759

    Date

    1749-1759

    Cote

    8 B 105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires,...
    • 1749-1759
  14. Résultat n°14

    Bâtiments divers

    Date

    1713-1790

    Cote

    9 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Bâtiments divers
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de visites de registres paroissiaux

    Date

    1772-1787

    Cote

    46 B 182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Procès-verbaux de visites de registres paroissiaux
  16. Résultat n°16

    1730-1749

    Date

    1730-1749

    Cote

    15 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de levées de scellés aux presbytères,...
    • 1730-1749
  17. Résultat n°17

    1703-1719

    Date

    1703-1719

    Cote

    8 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires,...
    • 1703-1719
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux

    Date

    1774-1789

    Cote

    2 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux
  19. Résultat n°19

    Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches : église, lieux claustraux, abbatiale, bâtiments dépendant de la manse abbatiale. En particulier : procès-verbal des vases sacrés, livres, linges, ornements des paroisses dépendant de l'abbaye de Conches

    Date

    1709-1761

    Cote

    8 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
    • Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches...
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux d'état de registres paroissiaux et inventaires après décès de biens de curés

    Date

    novembre 1743-novembre 1789

    Cote

    14 B 418 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
    • Autres pièces
    • Procès-verbaux d'état de registres paroissiaux et inventaires...
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux et de minutes de tabellionages

    Date

    1738-1777

    Cote

    86 B 98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
    • Causes civiles
    • Saisies, procédures et pièces s'y rattachant
    • Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux...
  22. Résultat n°22

    Organisation du greffe - insinuations des donations entre vifs (1772-1784) - enregistrement d'actes extraordinaires du bailliage de Conches : testaments, dispenses d'âge, renonciations à bénéfice de division

    Date

    1772-1784

    Cote

    8 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Organisation du greffe - insinuations des donations...
  23. Résultat n°23

    Les Registres paroissiaux et d'état civil / JULIEN-SAINT AMAND, Renée

    Date

    2004

    Cote

    BIB/3537 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les Registres paroissiaux et d'état civil / JULIEN-SAINT...
  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux d'experts, estimations de biens, arpentages de terres, inventaires des registres paroissiaux (1740-1762 - 1785-1788)

    Date

    1740-1788

    Cote

    73 B 234 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry
    • Bailliage vicomtal, causes civiles
    • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, estimations de biens, arpentages...
  25. Résultat n°25

    Abbaye du Breuil-Benoît

    Date

    1725-1765

    Cote

    9 B 77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Abbaye du Breuil-Benoît
  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux après décès des curés

    Date

    1781

    Cote

    87 B 21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 87 B - Justice seigneuriale de Routot
    • Causes civiles
    • Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux...
  27. Résultat n°27

    1781-1783

    Date

    1781-1783

    Cote

    8 B 107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires,...
    • 1781-1783
  28. Résultat n°28

    1760-1768

    Date

    1760-1768

    Cote

    8 B 106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires,...
    • 1760-1768
  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux de registres paroissiaux

    Date

    1770-1789

    Cote

    78 B 90 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
    • Procès-verbaux de registres paroissiaux
  30. Résultat n°30

    Visites diverses, procès-verbaux de visite de l'état des registres paroissiaux, levées de scellés.

    Date

    1689-1785

    Cote

    1 B 231 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Visites diverses, procès-verbaux de visite de l'état...
  31. Résultat n°31

    Réparations à effectuer principalement au presbytère de Tilleul-Dame-Agnès (1719) - au collège de Conches (1748) - aux presbytères de Nogent (1748), de Beaubray (1749-1759), de Portes (1749), de Sainte-Marguerite (1750) et aux bâtiments dépendant de l'abbaye de Bernay (1750) - aux presbytères de Sainte-Marthe (1764), du Fidelaire (1765), de Berville, de Sébécourt (1768), de Sainte-Foy de Conches et de La Houssaye (1787), de Romilly (1789)

    Date

    1705-1789

    Cote

    8 B 110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
    • Réparations à effectuer principalement au presbytère...
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux de l'état des registres paroissiaux, apposition de scellés après décès

    Date

    avril 1766-juin 1789

    Cote

    51 B 67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis
    • Causes civiles
    • Procès-verbaux de l'état des registres paroissiaux,...
  33. Résultat n°33

    Procès-verbal d'inventaire des registres paroissiaux

    Date

    1785-1789

    Cote

    98 B 103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles
    • Police et causes criminelles
    • Procès-verbal d'inventaire des registres paroissiaux
  34. Résultat n°34

    Prieuré de Lierru : rapports d'experts, en particulier ceux nommés en 1759 par Antoine Machelard, chapelain de Madame de France, chanoine de la collégiale de Champeaux, titulaire du prieuré royal de Lierru au diocèse d'Evreux

    Date

    1706-1759

    Cote

    8 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
    • Prieuré de Lierru : rapports d'experts, en particulier...
  35. Résultat n°35

    Enregistrement des consignations faites dans l'étendue du bailliage et vicomtés de Conches et La Ferrière pour Martel, propriétaire des offices, des recettes et régie des consignations

    Date

    juillet 1783-mars 1787

    Cote

    8 B 111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Enregistrement des consignations faites dans l'étendue...