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  1. Résultat n°1

    Abbaye d'Ivry

    Date

    1715-1727

    Cote

    9 B 78 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Abbaye d'Ivry
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux : recensement des registres paroissiaux après décès des curés, mesures et jaugeages

    Date

    1755-1770

    Cote

    12 B 58 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux : recensement des registres paroissiaux...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux d'états et de vérifications après décès des curés, de registres paroissiaux, réédification de nom

    Date

    1738-1790

    Cote

    3 B 810 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'états et de vérifications après décès...
  4. Résultat n°4

    État des registres des baptêmes, mariages et inhumations des paroisses de la vicomté de Pont-Audemer mis au greffe du bailliage

    Date

    1691

    Cote

    13 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • État des registres des baptêmes, mariages et inhumations...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux d'inventaires après décès des registres paroissiaux

    Date

    1737-1786

    Cote

    13 B 334 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'inventaires après décès des registres...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de visites de registres paroissiaux

    Date

    1754-1776

    Cote

    66 B 171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Procès-verbaux de visites de registres paroissiaux
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux et inventaires des registres paroissiaux

    Date

    1741-1789

    Cote

    35 B 124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux et inventaires des registres paroissiaux
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux

    Date

    1741-1789

    Cote

    34 B 125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux du bailli et d'experts, visites de bâtiments - inventaires de registres paroissiaux

    Date

    1764-1785

    Cote

    76 B 43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey
    • Causes civiles
    • Procès-verbaux du bailli et d'experts, visites de bâtiments...
  10. Résultat n°10

    Réceptions de messiers à Angerville-la-Campagne, procès-verbaux de registres paroissiaux

    Date

    1758-1782

    Cote

    54 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions de messiers à Angerville-la-Campagne, procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    1750-1788

    Date

    1750-1788

    Cote

    15 B 88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de levées de scellés aux presbytères,...
    • 1750-1788
  12. Résultat n°12

    Manoir seigneurial du fief du Buisson de Mai à Saint-Aquilin de Pacy

    Date

    1756-1759

    Cote

    9 B 79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Manoir seigneurial du fief du Buisson de Mai à Saint-Aquilin...
  13. Résultat n°13

    1749-1759

    Date

    1749-1759

    Cote

    8 B 105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires,...
    • 1749-1759
  14. Résultat n°14

    Bâtiments divers

    Date

    1713-1790

    Cote

    9 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'experts, esmaons et récepons d'ouvrages,...
    • Bâtiments divers
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de visites de registres paroissiaux

    Date

    1772-1787

    Cote

    46 B 182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant...
    • Procès-verbaux de visites de registres paroissiaux
  16. Résultat n°16

    1730-1749

    Date

    1730-1749

    Cote

    15 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux de levées de scellés aux presbytères,...
    • 1730-1749
  17. Résultat n°17

    1703-1719

    Date

    1703-1719

    Cote

    8 B 104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procès-verbaux d'enquêtes, informaons, interrogatoires,...
    • 1703-1719
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux

    Date

    1774-1789

    Cote

    2 B 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux d'inventaires de registres paroissiaux
  19. Résultat n°19

    Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches : église, lieux claustraux, abbatiale, bâtiments dépendant de la manse abbatiale. En particulier : procès-verbal des vases sacrés, livres, linges, ornements des paroisses dépendant de l'abbaye de Conches

    Date

    1709-1761

    Cote

    8 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts...
    • Abbaye bénédictine de Saint-Pierre-Saint-Paul de Castillon-lès-Conches...
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux d'état de registres paroissiaux et inventaires après décès de biens de curés

    Date

    novembre 1743-novembre 1789

    Cote

    14 B 418 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
    • Autres pièces
    • Procès-verbaux d'état de registres paroissiaux et inventaires...