Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 249

    Date

    1845

    Cote

    4Q/499 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 249
  2. Résultat n°2

    Volume 372

    Date

    1857

    Cote

    4Q/622 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 372
  3. Résultat n°3

    Volume 233

    Date

    1844

    Cote

    4Q/483 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 233
  4. Résultat n°4

    Volume 308

    Date

    1851

    Cote

    4Q/558 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 308
  5. Résultat n°5

    Volume 218

    Date

    1842

    Cote

    4Q/468 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 218
  6. Résultat n°6

    Volume 141

    Date

    1832

    Cote

    4Q/391 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 141
  7. Résultat n°7

    Volume 129

    Date

    1830

    Cote

    4Q/379 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 129
  8. Résultat n°8

    Volume 47

    Date

    1816

    Cote

    4Q/297 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 47
  9. Résultat n°9

    Volume 344

    Date

    1855

    Cote

    4Q/594 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 344
  10. Résultat n°10

    Volume 434

    Date

    1862

    Cote

    4Q/684 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 434
  11. Résultat n°11

    Volume 193

    Date

    1839

    Cote

    4Q/443 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 193
  12. Résultat n°12

    Volume 428

    Date

    1862

    Cote

    4Q/678 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 428
  13. Résultat n°13

    Volume 10

    Date

    1801-1802

    Cote

    4Q/260 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 10
  14. Résultat n°14

    Volume 171

    Date

    1836

    Cote

    4Q/421 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 171
  15. Résultat n°15

    Volume 317

    Date

    1852

    Cote

    4Q/567 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 317
  16. Résultat n°16

    Volume 102

    Date

    1827

    Cote

    4Q/352 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 102
  17. Résultat n°17

    Volume 314

    Date

    1851

    Cote

    4Q/564 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 314
  18. Résultat n°18

    Volume 28

    Date

    1809-1810

    Cote

    4Q/278 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 28
  19. Résultat n°19

    Volume 269

    Date

    1847

    Cote

    4Q/519 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 269
  20. Résultat n°20

    Volume 339

    Date

    1854

    Cote

    4Q/589 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Bernay
    • Conservation des hypothèques de Bernay
    • Registres d' inscription des privilèges 
    • Volume 339