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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 258

    Date

    1849

    Cote

    4Q/8597 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 258
  2. Résultat n°2

    Volume 34

    Date

    1812

    Cote

    4Q/8373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 34
  3. Résultat n°3

    Volume 267

    Date

    1843

    Cote

    4Q/11445 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 267
  4. Résultat n°4

    Volume 231

    Date

    1839

    Cote

    4Q/11409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 231
  5. Résultat n°5

    Volume 158

    Date

    1838

    Cote

    4Q/8497 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 158
  6. Résultat n°6

    Volume 82

    Date

    1826

    Cote

    4Q/8421 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 82
  7. Résultat n°7

    Volume 33

    Date

    1810-1811

    Cote

    4Q/11211 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 33
  8. Résultat n°8

    Volume 231

    Date

    1846

    Cote

    4Q/8570 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 231
  9. Résultat n°9

    Volume 197

    Date

    1842

    Cote

    4Q/8536 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 197
  10. Résultat n°10

    Volume 56

    Date

    1816-1817

    Cote

    4Q/11234 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 56
  11. Résultat n°11

    Volume 224

    Date

    1845

    Cote

    4Q/8563 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 224
  12. Résultat n°12

    Volume 346

    Date

    1859

    Cote

    4Q/8685 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 346
  13. Résultat n°13

    Volume 21

    Date

    1806

    Cote

    4Q/11199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 21
  14. Résultat n°14

    Volume 233

    Date

    1840

    Cote

    4Q/11411 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 233
  15. Résultat n°15

    Volume 171

    Date

    1839

    Cote

    4Q/8510 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 171
  16. Résultat n°16

    Volume 368

    Date

    1851

    Cote

    4Q/11546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 368
  17. Résultat n°17

    Volume 98

    Date

    1829

    Cote

    4Q/8437 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 98
  18. Résultat n°18

    Volume 391

    Date

    1853

    Cote

    4Q/11569 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 391
  19. Résultat n°19

    Volume 12

    Date

    1802-1803

    Cote

    4Q/11190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 12
  20. Résultat n°20

    Volume 116

    Date

    1832

    Cote

    4Q/8455 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 116
  21. Résultat n°21

    Volume 398

    Date

    1854

    Cote

    4Q/11576 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 398
  22. Résultat n°22

    Volume 48

    Date

    1814

    Cote

    4Q/11226 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 48
  23. Résultat n°23

    Volume 108

    Date

    1830

    Cote

    4Q/8447 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 108
  24. Résultat n°24

    Volume 356

    Date

    1850

    Cote

    4Q/11534 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 356
  25. Résultat n°25

    Volume 431

    Date

    1856

    Cote

    4Q/11609 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 431
  26. Résultat n°26

    Volume 198

    Date

    1842

    Cote

    4Q/8537 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 198
  27. Résultat n°27

    Volume 55

    Date

    1816

    Cote

    4Q/11233 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 55
  28. Résultat n°28

    Volume 340

    Date

    1849

    Cote

    4Q/11518 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 340
  29. Résultat n°29

    Volume 26

    Date

    1809

    Cote

    4Q/8365 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 26
  30. Résultat n°30

    Volume 321

    Date

    1848

    Cote

    4Q/11499 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 321
  31. Résultat n°31

    Volume 380

    Date

    1864

    Cote

    4Q/8719 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 380
  32. Résultat n°32

    Volume 150

    Date

    1831

    Cote

    4Q/11328 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 150
  33. Résultat n°33

    Volume 276

    Date

    1844

    Cote

    4Q/11454 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 276
  34. Résultat n°34

    Volume 35

    Date

    1812-1813

    Cote

    4Q/8374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 35
  35. Résultat n°35

    Volume 352

    Date

    1850

    Cote

    4Q/11530 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 352
  36. Résultat n°36

    Volume 120

    Date

    1827

    Cote

    4Q/11298 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 120
  37. Résultat n°37

    Volume 99

    Date

    1829

    Cote

    4Q/8438 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 99
  38. Résultat n°38

    Volume 17

    Date

    1803

    Cote

    4Q/8356 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 17
  39. Résultat n°39

    Volume 294

    Date

    1853

    Cote

    4Q/8633 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Louviers
    • Conservation des hypothèques de Louviers
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 294
  40. Résultat n°40

    Volume 384

    Date

    1852-1853

    Cote

    4Q/11562 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 384