Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
512BIS/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/06/1897-23/12/1899
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Du 25 juin 1897 au 23 décembre 1899
Résultat n°2
Cote
431BIS/Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/01/1893-26/04/1895
Lieu
Nonancourt
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Nonancourt
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 25 janvier 1893 au 26 avril 1895
Résultat n°3
Cote
119Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
07/04/1889-28/09/1891
Lieu
Bourgtheroulde
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Bourgtheroulde
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 7 avril 1889 au 28 septembre 1891
Résultat n°4
Cote
431BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
14/08/1884-02/06/1888
Lieu
Nonancourt
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Nonancourt
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 14 août 1884 au 2 juin 1888
Résultat n°5
Cote
431BIS/Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/10/1890-25/01/1893
Lieu
Nonancourt
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Nonancourt
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 10 octobre 1890 au 25 janvier 1893
Résultat n°6
Cote
431BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
19/07/1876-23/06/1880
Lieu
Nonancourt
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Nonancourt
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 19 juillet 1876 au 23 juin 1880
Résultat n°7
Cote
431BIS/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/04/1895-24/11/1897
Lieu
Nonancourt
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Nonancourt
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 29 avril 1895 au 24 novembre 1897
Résultat n°8
Cote
119Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
22/12/1873-25/05/1877
Lieu
Bourgtheroulde
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Bourgtheroulde
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 22 décembre 1873 au 25 mai 1877
Résultat n°9
Cote
512BIS/Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/01/1890-24/06/1892
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Du 17 janvier 1890 au 24 juin 1892
Résultat n°10
Cote
512BIS/Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/06/1892-10/01/1895
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Du 24 juin 1892 au 10 janvier 1895
Résultat n°11
Cote
431BIS/Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/06/1888-09/10/1890
Lieu
Nonancourt
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Nonancourt
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 3 juin 1888 au 9 octobre 1890
Résultat n°12
Cote
119Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
07/11/1884-23/03/1889
Lieu
Bourgtheroulde
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Bourgtheroulde
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 7 novembre 1884 au 23 mars 1889
Résultat n°13
Cote
119Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
26/05/1877-28/12/1880
Lieu
Bourgtheroulde
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Bourgtheroulde
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 26 mai 1877 au 28 décembre 1880
Résultat n°14
Cote
512BIS/Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
11/01/1895-24/06/1897
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Du 11 janvier 1895 au 24 juin 1897
Résultat n°15
Cote
512BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/08/1883-29/01/1887
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Du 2 août 1883 au 29 janvier 1887
Résultat n°16
Cote
119Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/09/1891-08/12/1893
Lieu
Bourgtheroulde
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Bourgtheroulde
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 29 septembre 1891 au 8 décembre 1893
Résultat n°17
Cote
119Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/12/1880-06/11/1884
Lieu
Bourgtheroulde
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Bourgtheroulde
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 29 décembre 1880 au 6 novembre 1884
Résultat n°18
Cote
119Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/11/1886-06/04/1889
Lieu
Bourgtheroulde
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Bourgtheroulde
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 3 novembre 1886 au 6 avril 1889
Résultat n°19
Cote
119Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
12/12/1893-15/03/1896
Lieu
Bourgtheroulde
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Bourgtheroulde
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 12 décembre 1893 au 15 mars 1896
Résultat n°20
Cote
512BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/12/1879-02/08/1883
Lieu
Saint-André-de-l'Eure
Type de document
Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Saint-André de l'Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Registres de recettes des baux d'immeubles
  • Du 1er décembre 1879 au 2 août 1883