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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 655 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1779
Lieu
Lisieux (Calvados), Moyaux — Vicomté, Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de Louis Regnault, marchand de Saint-Martin de...
Résultat n°2
Cote
4 B 316 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1779
Lieu
Lisieux (Calvados), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Ventes
  • Biens de Louis Regnault, ancien marchand de Saint-Martin...
Résultat n°3
Cote
4 B 656 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1779
Lieu
Lisieux (Calvados), Moyaux — Vicomté, Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Criées à Saint Jacques de Lisieux