Regnault — (Louis)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Décret des biens de Louis Regnault, ancien marchand de Saint-Martin de la Lieue	Cote 93 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1777-1779	Lieu Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale, Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados)	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne Causes civiles Décret des biens de Louis Regnault, ancien marchand...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Décret des biens de Louis Regnault, ancien marchand de Saint-Martin de la Lieue