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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Succession de Marie-Nicole du Caurel de Tagny

    Date

    1730-1732

    Cote

    10 B 325 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures concernant les annonciades de Gisors
    • Succession de Marie-Nicole du Caurel de Tagny
  2. Résultat n°2

    Succession de Marie-Marguerite Sevray

    Date

    1744

    Cote

    10 B 326 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures concernant les annonciades de Gisors
    • Succession de Marie-Marguerite Sevray
  3. Résultat n°3

    Histoire de la congrégation de Jésus au Temple, les soeurs bleues de Vernon / TOUCHE, Cécile

    Date

    1999

    Cote

    BIB/5210 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Histoire de la congrégation de Jésus au Temple, les...
  4. Résultat n°4

    Succession de Marie-Madeleine Perrier, procédure contre ses héritiers

    Date

    1751

    Cote

    10 B 327 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures concernant les annonciades de Gisors
    • Succession de Marie-Madeleine Perrier, procédure contre...
  5. Résultat n°5

    Procédure menée contre Cliquet, peintre à Paris, au sujet de la pension de sa fille au couvent

    Date

    1770-1774

    Cote

    10 B 329 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures concernant les annonciades de Gisors
    • Procédure menée contre Cliquet, peintre à Paris, au...