Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 190 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773-1774
Lieu
Bernay, Bernay — Auberge
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • J. B. Duval, horloger à Bernay, et Charles Renard,...
Résultat n°2
Cote
5 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776-1778
Lieu
Bernay — Aubergiste, Saint-Clair d'Arcey
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Procédures
  • Procédure entre Charles Renard, marchand aubergiste...