Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11 B 632 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1607-1617
Lieu
Lyons-la-Forêt — Vicomté, Perriers-sur-Andelle
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Vicomté
  • Procédures
  • Jehan de Courcol, sieur de Fleury, héritier de Pierre...
Résultat n°2
Cote
16 B 1374 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1672
Lieu
Rouen — Parlement — Conseiller, Saint-Etienne-sous-Bailleul, Garenne (La), Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Procédures
  • Pierre Le Cauchoix, conseiller du Roi au parlement...
Résultat n°3
Cote
16 B 1358 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1656
Lieu
Tourny, Vernon — Collégiale, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Procédures
  • Le chapitre de la collégiale de Vernon, et Alexandre...
Résultat n°4
Cote
13 B 197 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1743-1758
Lieu
Pont-Audemer, Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures closes entre 1757 et 1759 et pièces isolées
  • (1757-1758, 1743-1758)
Résultat n°5
Cote
10 B 236 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1673-1684
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Procédures civiles
  • Eustache Fourmont, Guillaume, Balthazar et Jacques...
Résultat n°6
Cote
16 B 1355 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1652
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Procédures
  • Maître Claude de Cherence, huissier, et Laurent Le...