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  1. Résultat n°1

    Jehan de Courcol, sieur de Fleury, héritier de Pierre de Courcol, ancien vicomte de Lyons et Denis Couillon, laboureur de Perriers-sur-Andelle, au sujet d'une rente

    Date

    1607-1617

    Cote

    11 B 632 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Procédures
    • Jehan de Courcol, sieur de Fleury, héritier de Pierre...
  2. Résultat n°2

    Pierre Le Cauchoix, conseiller du Roi au parlement de Rouen, et son fermier Ch. Deshais pour rentes sur le manoir du fief de la Garenne à Saint-Etienne-sous-Bailleul

    Date

    1672

    Cote

    16 B 1374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Pierre Le Cauchoix, conseiller du Roi au parlement...
  3. Résultat n°3

    Le chapitre de la collégiale de Vernon, et Alexandre Duval, laboureur à Tourny, pour des rentes

    Date

    1656

    Cote

    16 B 1358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Le chapitre de la collégiale de Vernon, et Alexandre...
  4. Résultat n°4

    (1757-1758, 1743-1758)

    Date

    1743-1758

    Cote

    13 B 197 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1757 et 1759 et pièces isolées
    • (1757-1758, 1743-1758)
  5. Résultat n°5

    Eustache Fourmont, Guillaume, Balthazar et Jacques Herpin, et leurs créanciers au sujet de rentes

    Date

    1673-1684

    Cote

    10 B 236 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures civiles
    • Eustache Fourmont, Guillaume, Balthazar et Jacques...
  6. Résultat n°6

    Maître Claude de Cherence, huissier, et Laurent Le Breton pour rentes et démolition de maison

    Date

    1652

    Cote

    16 B 1355 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Maître Claude de Cherence, huissier, et Laurent Le...