Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10 B 347 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1780-XXe
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Pièces se rattachant aux procédures civiles
  • Reçu signé par le procureur du duc de Penthièvre de...
Résultat n°2
Cote
4 B 257 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1774-1786
Lieu
Ajou — Broude-Chapon, Ajou — Grez (Les), Ajou — Mesnil-Lucas, Ajou — Moulin-Chapelle
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens des parculiers
  • Nicolas Barnabé, dit Bouan, concernant en particulier...