Restauration (seconde)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution des lois des 2 mai 1827 et 2 juillet 1828 pour les élections de 1830 ; arrêtés de rectifications et de radiations.	Cote 3 M 53	Date 1829-1830	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Restauration Instructions et correspondance relatives à la confection...
Résultat n°2	Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance.	Cote 2 M 101	Date 1821	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Deuxième Restauration Renouvellement (1821) quinquennal des maires et adjoints... Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
Résultat n°3	Restauration (Louis XVIII, 1814-1824). Correspondance au sujet des cérémonies funèbres à la mémoire de Louis XVI (21 janvier) et de Marie-Antoinette (16 octobre), fêtes des Rois (la Saint-Louis, 25 août), naissance du duc de Bordeaux (29 septembre 1820) ; cérémonie à la mémoire du comte de Frotté (3 août 1814) ; célébration des dimanches et fêtes.	Cote 1 M 345	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Cérémonies publiques Restauration (Louis XVIII, 1814-1824). Correspondance...
Résultat n°4	Instructions sur la formation des listes électorales et du jury.	Cote 3 M 45	Date 1827-1832	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Restauration Instructions sur la formation des listes électorales...
Résultat n°5	Surveillance des officiers retraités, en demi-solde ou licenciés : correspondance, états nominatifs, enquêtes (moralité, activités).	Cote 1 M 234	Date 1815-1820	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde Restauration Surveillance des officiers retraités, en demi-solde...
Résultat n°6	Nominations en raison de décès, de démissions ou de révocations : maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.	Cote 2 M 107	Date 1827-1830	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Deuxième Restauration Nominations en raison de décès, de démissions ou de...
Résultat n°7	Collège d'Evreux.	Cote 3 M 56	Date 1830	Lieu Evreux (arrondissement), collèges électoraux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Restauration Listes électorales Collège d'Evreux.
Résultat n°8	Surveillance des fonctionnaires : enquêtes sur les directeurs des postes aux lettres et aux chevaux, les employés à la régie des impositions indirectes, les percepteurs et les juges de paix ; états nominatifs.	Cote 1 M 233	Date 1815-1817	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde Restauration Surveillance des fonctionnaires : enquêtes sur les...
Résultat n°9	1826	Cote 1 M 228	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde Restauration Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1826
Résultat n°10	Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).	Cote 2 M 105	Date 1825-1826	Lieu Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Breteuil (canton), maires, adjoints, Conches, maires, adjoints et conseillers municipaux, Damville (canton), maires, adjoints, Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux, Pacy-sur-Eure (canton), maires et adjoints (nominations), Saint-André (canton), maires et adjoints, Verneuil (canton), maires et adjoints	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Deuxième Restauration Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1826) Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance...
Résultat n°11	juillet-décembre 1815	Cote 1 M 217	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde Restauration Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... juillet-décembre 1815
Résultat n°12	Liste générale du jury pour 1829	Cote 3 M 52	Date 1828	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Restauration Liste générale du jury pour 1829
Résultat n°13	Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution de la loi du 29 juin 1820 ; listes des électeurs.	Cote 3 M 40	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Restauration Instructions et correspondance relatives à la confection...
Résultat n°14	Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : arrêtés préfectoraux de révocations ; maires et adjoints remis en fonction ; propositions ; liste des maires et adjoints des communes de l'arrondissement de Bernay ; liste des maires et adjoints nommés entre le 24 juillet 1815 et le 1er février 1816.	Cote 2 M 95	Date juillet 1815-janvier 1816	Lieu Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 2 M Personnel administratif Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)... Documents généraux Deuxième Restauration Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés après... Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination...
Résultat n°15	Listes électorales : imprimés.	Cote 3 M 50	Date 1828	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Restauration Listes électorales : imprimés.
Résultat n°16	Arrêtés du conseil de préfecture.	Cote 3 M 49	Date 1828-1838	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Restauration Réclamations des électeurs Arrêtés du conseil de préfecture.
Résultat n°17	1821	Cote 1 M 223	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde Restauration Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1821
Résultat n°18	1822	Cote 1 M 224	Date-	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 1 M Administration générale Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics Seconde Restauration Circulaires, instructions, correspondance et enquêtes... 1822
Résultat n°19	Instructions et correspondance en exécution des lois des 5 février 1817, 29 juin 1820 et 2 mai 1827.	Cote 3 M 47	Date 1827-1828	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Listes électorales Restauration Instructions et correspondance en exécution des lois...
Résultat n°20	Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 13 juillet 1815 portant dissolution de la Chambre des représentants : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations ; députés élus : de La Pasture, Denis Lemaréchal, Henri de Blangy, de Roncherolles, Lizot et Poret de Blosseville.	Cote 3 M 132	Date août 1815	Lieu -	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Répertoire numérique de la série M 3 M Élections Élections législatives Documents généraux Restauration Elections des députés en exécution de l'ordonnance...

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Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution des lois des 2 mai 1827 et 2 juillet 1828 pour les élections de 1830 ; arrêtés de rectifications et de radiations.

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet : correspondance.

Instructions sur la formation des listes électorales et du jury.

Surveillance des officiers retraités, en demi-solde ou licenciés : correspondance, états nominatifs, enquêtes (moralité, activités).

Nominations en raison de décès, de démissions ou de révocations : maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du préfet.

Collège d'Evreux.

Surveillance des fonctionnaires : enquêtes sur les directeurs des postes aux lettres et aux chevaux, les employés à la régie des impositions indirectes, les percepteurs et les juges de paix ; états nominatifs.

1826

juillet-décembre 1815

Liste générale du jury pour 1829

Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution de la loi du 29 juin 1820 ; listes des électeurs.

Listes électorales : imprimés.

Arrêtés du conseil de préfecture.

1821

1822

Instructions et correspondance en exécution des lois des 5 février 1817, 29 juin 1820 et 2 mai 1827.