Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
34 B 133 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1738-1779
Lieu
Brionne — Justice seigneuriale, Risle, rivière
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Police et administraon
  • Récepons, provisions d'offices, informaons de bonne...
  • Chirurgiens, bouchers, vente de viande, prise à ferme...
Résultat n°2
Cote
102 B 137 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1758
Lieu
Charentonne, rivière, Risle, rivière, Seine (fleuve)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
  • juridiction, réglementaon
  • Pièces relatives aux barrages établis par les riverains...
Résultat n°3
Cote
101 B 93 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1786
Lieu
Risle, rivière
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Trafic portuaire
  • Bacs
  • Quais de Pont-Audemer
Résultat n°4
Cote
101 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1784-1786
Lieu
Risle, rivière
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Trafic portuaire
  • Bacs
  • Procédures au sujet des digues
Résultat n°5
Cote
101 B 90 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1714-1788
Lieu
Risle, rivière, Saint-Samson-de-la-Roque, bac
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Trafic portuaire
  • Bacs
  • Risle : bac de Saint-Samson
Résultat n°6
Cote
101 B 91 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1756-1788
Lieu
Risle, rivière
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Trafic portuaire
  • Bacs
  • Police de navigation
Résultat n°7
Cote
101 B 92 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1689-1789
Lieu
Risle, rivière
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Trafic portuaire
  • Bacs
  • Halage