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  1. Résultat n°1

    Chirurgiens, bouchers, vente de viande, prise à ferme de droit de pêche en Risle, jeu de billard

    Date

    1738-1779

    Cote

    34 B 133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Police et administraon
    • Récepons, provisions d'offices, informaons de bonne...
    • Chirurgiens, bouchers, vente de viande, prise à ferme...
  2. Résultat n°2

    Pièces relatives aux barrages établis par les riverains sur la Risle, la Charentonne et la Seine et destinés à retenir le poisson

    Date

    1758

    Cote

    102 B 137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • juridiction, réglementaon
    • Pièces relatives aux barrages établis par les riverains...
  3. Résultat n°3

    Quais de Pont-Audemer

    Date

    1785-1786

    Cote

    101 B 93 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Trafic portuaire
    • Bacs
    • Quais de Pont-Audemer
  4. Résultat n°4

    Procédures au sujet des digues

    Date

    1784-1786

    Cote

    101 B 94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Trafic portuaire
    • Bacs
    • Procédures au sujet des digues
  5. Résultat n°5

    Risle : bac de Saint-Samson

    Date

    1714-1788

    Cote

    101 B 90 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Trafic portuaire
    • Bacs
    • Risle : bac de Saint-Samson
  6. Résultat n°6

    Police de navigation

    Date

    1756-1788

    Cote

    101 B 91 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Trafic portuaire
    • Bacs
    • Police de navigation
  7. Résultat n°7

    Halage

    Date

    1689-1789

    Cote

    101 B 92 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Trafic portuaire
    • Bacs
    • Halage